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433 résultats pour « Bernard BURNER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721f4cd580146773f9093

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Z..., Petit et Rapin, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société civile professionnelle de radiologie Bernard X..., Bernard Y..., Pierre Y..., Dominique A..., Louis Charles A..., Michel E..., de Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd871ff

Appel

16 novembre 2004

16 novembre 2004

./ Bernard Z....

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68683b2d4965b5d9df32616f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DÉFENDEUR(S) [9], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Armelle LAFONT, avocat au barreau d’EURE COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré PRESIDENT : François BERNARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7def2cdc6046d47803267

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

SARL [Adresse 1] [Localité 1], 809679475 DÉFENDEUR - en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Anne BAUDIER Juges : Monsieur Jean-Bernard DUGAIN Madame Graziella HAGEN Monsieur [O] [

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02035

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

X..., engagé par la société Waterlot Bernard équipements téléphoniques du Nord, le 22 décembre 1981, s'est trouvé en arrêt maladie entre le 20 mars et le 27 mars 2007 ; qu'il a été détaché, en juin 2007

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd97

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le dix-neuf Novembre deux mille huit, par Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3cb

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

, conseiller, rapporteurs, assistés d'Isabelle BURY, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb71

Appel

21 février 2008

21 février 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 24 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc51

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Aide juridictionnelle RG N : 07 / 00253 - A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du trois Avril deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d08f

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le quatre Mars deux mille neuf, par Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88281

Appel

6 mars 2006

6 mars 2006

que ne s'y trouvait pas inclue une somme de 487.000 francs que Bernard Z... avait recueillie dans la succession de son propre père, Kleber Z..., quelques mois avant son décès, Bernadette et Marie-José

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c156

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

SKANES-MONASTIR (TUNISIE) représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué Monsieur Gérard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cac

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

------------------- ARRÊT no62/2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt trois Janvier deux mille huit, par Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd1

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

RG N : 04/ 00120 A R R E T No Prononcé à l'audience publique du trente Novembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre, dans l'affaire,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89439

Appel

29 août 2007

29 août 2007

SCP GUGUEN-STUTZ ------------------- ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt neuf Août deux mille sept, par Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c134

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c148

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19e

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

RG N : 08 / 00393 - A R R E T No 790 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d082

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de Me Michel EYBERT, avocat INTIMÉ D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d090

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le vingt cinq Mars deux mille neuf, par Bernard

Source officielle

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