la formation réalisée par la société Repol portait " sur la chimie du process, le procédé TBI, étape par étape, la nature du produit utilisé et lés dangers de l'unité " et avait été suivie tant par Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 mai 2001, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

X... à l'impôt sur le revenu pour l'année 1988 sont réduites à concurrence de la somme de 152 074 F relative à des remboursements de frais de déplacement. Article 3 : M.

Sur les frais de déplacements : Bernard X... sollicite le remboursement de frais de déplacements pour la période de février à août 2005.

nullité tirée de la partialité du juge d'instruction, l'ayant renvoyé devant le tribunal correctionnel, et a déclaré Jean-Louis X... coupable du délit de complicité d'abus de biens sociaux commis par Bernard

Bernard Y... à titre de frais de déplacement ne devaient pas être remboursées à la société SPIRAL NORD en considérant que tous les associés avaient eu connaissance de leur étendue et de leur affectation

équivaut à une absence de motifs qui prive, en la forme, l'arrêt disant n'y avoir lieu à suivre des conditions essentielles de son existence légale ; qu'en l'espèce, il résulte des déclarations de Bernard

Bernard, - H... Christian, - I... Corinne, épouse J..., - K... Jacky, - L... Esméralda, - M... Vincent, - N...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2018 N°2018/443 RG 17/11601 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAXN4 URSSAF DU VAR C/ SAS CAMPENON BERNARD

Bernard Z..., avocat, M.

BERNARD A ETE VICTIME LE 21 NOVEMBRE 1971 N'ETAIT PAS UN ACCIDENT DU TRAVAIL, ALORS QUE L'ACCIDENT SURVENU AU COURS D'UN DEPLACEMENT EFFECTUE SUR LES INSTRUCTIONS DU CHEF D'ENTREPRISE ET QUELLE QU'EN SOIT

A ; 3°) de mettre à la charge de la SARL Bernard Sports et de M.

______________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Travaux du Midi Var, venant aux droits de la société Campenon Bernard

Bernard X...il est fait état de déplacements et de dépassement d'horaires qu'il serait aisé à l'employeur de contester s'ils ne correspondaient pas aux déplacements réellement effectués par son salarié

3 et R. 413-14 du code de la route ; que Jean-Philippe X... s'est acquitté de son amende en consignant la somme de 68 euros par chèque ; que reçoit Jean-Philippe X... en sa contestation ; que Me Bernard

Bernard X..., demeurant ... ; M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 24/02193 N° Portalis 352J-W-B7H-C3LLB DEMANDEURS Mme [B] [N] AVOCATS DEMANDEURS représentée par Me Audrey BERNARD - #C0482

Bernard X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 5 décembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Nancy a rejeté sa demande tendant à l'annulation de