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2 746 résultats pour « Blandin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ADLC

ADLC:17-DCC-112

droit de la concurrence

25 juillet 2017

25 juillet 2017

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Bladis par la société Erteco (groupe Carrefour)

Résumé IA — à vérifier
CE

4ème / 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000026141398

Admin. suprême

4 juillet 2012

4 juillet 2012

Blandin", d'une surface totale de 29 500 m², au sein de la ZAC "Croix Blandin" à Reims (Marne) ; 2°) de rejeter la demande présentée par la SCI Galerie Blandin, la SCI Retail Blandin, la SCI Jardi Blandin

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029069594

Admin. suprême

11 juin 2014

11 juin 2014

, de la SCI Retail Blandin, de la SCI Jardi Blandin, de la SCI Immoromi et de la société Agencia ; 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a840

Appel

8 février 2008

8 février 2008

A l'appui de ses allégations, Blandine X... produit une attestation de Madame Huguette A..., déléguée du personnel, qui atteste : " j'ai constaté depuis avril 2005 que Blandine X... a été systématiquement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616274027705f25f43643fdb

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

La société BLANDIN ET LABEL a formé appel principal.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

670d635bd1ffbed0eed97b38

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

BLANDIN FACADES Société GENERALI IARD S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef58

Appel

25 août 2011

25 août 2011

Blandine X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

comm

613722cecd58014677401b9c

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'aménagement des coteaux de Saint-Blaine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300390

Cassation

7 avril 2015

7 avril 2015

Les certificats de propriété de COGESPRIM ont également été transmis pour l'essentiel à cette date à BLANDIN ET LABEL.

Source officielle
CA

5ème CH (référés)

67134bda208351cec65864e9

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

- Condamné la société BLANDIN aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00887

Cassation

13 octobre 2015

13 octobre 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 28 octobre 2013), que, le 18 janvier 2009, la société Blandin a établi un chèque

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007737165

Admin. suprême

6 juillet 1988

6 juillet 1988

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 avril 1981 et 8 juillet 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Paul X..., demeurant Belle-Plaine, Sainte-Blandine

Source officielle
TJ

1re chambre civile

661ec463a0f63503363549c9

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

-Déclarer la SMABTP, assureur de l’entreprise BLANDIN, hors de cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cd2

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, Melle Blandine X..., M. Adrien X...

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

626a2f6d71469e057d789afe

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

ETABLISSEMENTS BLANDIN Représentant : Me Jean-emmanuel ROBERT, avocat au barreau de REIMS APPELANT S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c67bd4ca9bf263790306c0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[G] [J] étant également gérant de la SCI Blandin.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00654_20230721

Admin. Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Par une demande enregistrée les 9 et 30 mars 2023, Me Blandin a saisi la cour d'une demande tendant à l'exécution de cette ordonnance du 25 juin 2019.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000008290145

Admin. suprême

7 décembre 2006

7 décembre 2006

A au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; O R D O N N E : ------------------ Article 1er : Les requêtes de Mme Olga Blandine A sont rejetées.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61624d6eed30a8f56173831e

Appel

10 juillet 2014

10 juillet 2014

28 Monsieur [OV] [DO] [1] Foyer [2] [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté de Me Blandine

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01389_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

C, et celles de Me Robbe pour la commune de Blandin. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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BLANDIN

SIREN 342958642GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

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Dépôts des comptes

SARL BLANDINE GANIVET

SIREN 911384386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

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Dépôts des comptes

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Dépôts des comptes

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Modifications et radiations RCS B

IMMOBILIERE BLANDIN BELIARD

SIREN 441942968GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

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10/09/2026

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