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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ADLC
ADLC:17-DCC-112
25 juillet 2017
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Bladis par la société Erteco (groupe Carrefour)
4ème / 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000026141398
4 juillet 2012
Blandin", d'une surface totale de 29 500 m², au sein de la ZAC "Croix Blandin" à Reims (Marne) ; 2°) de rejeter la demande présentée par la SCI Galerie Blandin, la SCI Retail Blandin, la SCI Jardi Blandin
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029069594
11 juin 2014
, de la SCI Retail Blandin, de la SCI Jardi Blandin, de la SCI Immoromi et de la société Agencia ; 1.
Cour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a840
8 février 2008
A l'appui de ses allégations, Blandine X... produit une attestation de Madame Huguette A..., déléguée du personnel, qui atteste : " j'ai constaté depuis avril 2005 que Blandine X... a été systématiquement
Pôle 4 - Chambre 5
616274027705f25f43643fdb
13 novembre 2013
La société BLANDIN ET LABEL a formé appel principal.
1re chambre civile
670d635bd1ffbed0eed97b38
14 octobre 2024
BLANDIN FACADES Société GENERALI IARD S.A.R.L.
6253cc0bbd3db21cbdd8ef58
25 août 2011
Blandine X... a relevé appel de ce jugement.
comm
613722cecd58014677401b9c
29 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'aménagement des coteaux de Saint-Blaine
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300390
7 avril 2015
Les certificats de propriété de COGESPRIM ont également été transmis pour l'essentiel à cette date à BLANDIN ET LABEL.
5ème CH (référés)
67134bda208351cec65864e9
9 octobre 2024
- Condamné la société BLANDIN aux entiers dépens de l'instance.
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00887
13 octobre 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 28 octobre 2013), que, le 18 janvier 2009, la société Blandin a établi un chèque
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007737165
6 juillet 1988
sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 avril 1981 et 8 juillet 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Paul X..., demeurant Belle-Plaine, Sainte-Blandine
661ec463a0f63503363549c9
15 avril 2024
-Déclarer la SMABTP, assureur de l’entreprise BLANDIN, hors de cause.
6253cca5bd3db21cbdd90cd2
18 novembre 2013
ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, Melle Blandine X..., M. Adrien X...
1ere Chambre sect.Civile
626a2f6d71469e057d789afe
26 avril 2022
ETABLISSEMENTS BLANDIN Représentant : Me Jean-emmanuel ROBERT, avocat au barreau de REIMS APPELANT S.A.S.
1ère Chambre
62c67bd4ca9bf263790306c0
5 juillet 2022
[G] [J] étant également gérant de la SCI Blandin.
3ème Chambre
DCA_23NT00654_20230721
21 juillet 2023
Par une demande enregistrée les 9 et 30 mars 2023, Me Blandin a saisi la cour d'une demande tendant à l'exécution de cette ordonnance du 25 juin 2019.
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000008290145
7 décembre 2006
A au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; O R D O N N E : ------------------ Article 1er : Les requêtes de Mme Olga Blandine A sont rejetées.
Pôle 4 - Chambre 3
61624d6eed30a8f56173831e
10 juillet 2014
28 Monsieur [OV] [DO] [1] Foyer [2] [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté de Me Blandine
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01389_20240201
1 février 2024
C, et celles de Me Robbe pour la commune de Blandin. Considérant ce qui suit : 1. M.
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