Blondel, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

2] Représenté par Me Christine MAYER BLONDEAU de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON Monsieur [J] [P] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 2]

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par :

, les observations de Me BLONDEL et de Me BALAT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

que l'élément pileux blond de 8,1 cm, présent dans le scellé 16 renfermant les vêtements portés par la victime lors des faits, appartenait à Eliane X... ; "aux motifs, d'autre part, que l'expertise

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de Me BLONDEL

âgée de 5 ans ; qu'elle avait pu déterminer le jour des faits, car sa mère était partie passer son permis de conduire, son père les gardait, son frère Alexandre, un petit garçon avec "une mèche blonde

en d'autres points, un enfoncement important de la porte droite, avec des traces de peinture rouge ; "attendu que Mme A... a indiqué que la conductrice de l'autre véhicule était une jeune femme blonde

[P], les actions qu'ils détenaient dans le capital des sociétés Herbette, [Personne physico-morale 2]Herbette couverture, [Personne physico-morale 3], Herbette plomberie, Blondin Roussel SN, Adelec

tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me CHOUCROY, de Me BLONDEL

d'appel de Paris (16e chambre, 5e pôle), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Planté, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à l'association Blonde

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de Me BLONDEL

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

Blondel, rapporteur public et les observations de Mme B, représentant le préfet du Calvados et de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

vitrine contenait, exposés à la vente, des produits dérivés, à savoir un tee-shirt, un sac marin et trois casquettes marqués " Royale " et trois porte-briquets et trois tee-shirts marqués " Gauloises Blondes

; qu'il avait précisé qu'il s'agissait d'un homme de 30 à 35 ans, mesurant 1,70 m à 1,75 m, de corpulence moyenne, aux cheveux frisés mais plus précisément ondulés sur toute la tête, qu'il était blond

des traces de teinture, qu'il appartenait à Hassein Y... sous prétexte qu'en octobre 1997, soit 3 mois après les faits, Hassein Y... avait, selon les affirmations des policiers, les cheveux teints en blond