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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre des Référés
6781778c6d34da2cbdcdafb5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
], [Y] [Z], [E] [R] [Z], [D] [S] [Z] C/ [O] [B], [X] [V] épouse [B] DEMANDEURS Madame [F] [C] veuve [T], née le 21 novembre 1936 à [Localité 19], demeurant [Adresse 10], représentée par Me Maddy BOUDHAN
Source officielle1ère chambre civile B
69f43cddcdc6046d472de586
30 avril 2026
30 avril 2026
civile B LYON, le 30 Avril 2026 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 26/02197 - N° Portalis DBVX-V-B7K-Q2A3 joint au dossier RG 26/02194 Madame [H] [S] [Q] [Z] Représentant : Me Raoudha BOUGHANMI
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50681
16 octobre 2025
16 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Z 25-10.656 Demandeur(s) : Mme [Y] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société Bnp
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021630814
30 décembre 2009
30 décembre 2009
A, - les conclusions de Mlle Anne Courrèges, rapporteur public ; La parole ayant à nouveau donnée à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202239_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
C B, représenté par Me Boughanmi-Papi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90693
23 juin 2022
23 juin 2022
[S] [K], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Mme [C] [K], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300891_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Boudhane, avocate de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01187
16 juin 2015
16 juin 2015
Arrêt n° 1187 F-D Pourvoi n° V 13-23. 323 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête formée par la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme Carole
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023296366
23 décembre 2010
23 décembre 2010
David Gaudillère, Auditeur, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M. et Mme A, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2208074_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de Mme A au bénéfice de l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Boudhane renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00035_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boudhane, avocat de M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019216286
11 juillet 2008
11 juillet 2008
le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Joanna Hottiaux, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500117_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
B..., épouse C..., représentée par Me Boudhane, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la préfète de Meurthe-et-Moselle sur sa demande de titre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91206
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Mme [G] veuve [B] et autres Requête n° : 517/22 Ordonnance n° : 91206 du 17 novembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [R] [G] veuve [B], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90937
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Défendeur : la société Bruce et autres Requête n° : 587/24 Ordonnance n° : 90937 du 10 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Bruce, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna
Source officielle8ème chambre
66c826125372bffe8256304f
21 août 2024
21 août 2024
DBVX-V-B7I-PXUO joint au dossier N° RG 24/04474 Monsieur [H] [V] Représentant : Me Chloé PICARD de la SELEURL CAPLEX, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [Y] [K] Représentant : Me Raoudha BOUGHANMI
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027064722
13 février 2013
13 février 2013
du Conseil constitutionnel ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Esther de Moustier, Auditeur, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90313
20 mars 2025
20 mars 2025
Consulting, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, la société IR Consulting, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, la société Baticad
Source officiellesoc
613724f4cd58014677419c1f
4 octobre 2007
4 octobre 2007
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 10 juillet 2007, la SCP Bouzidi et Bouhanna
Source officiellesoc
613724f4cd58014677419c20
4 octobre 2007
4 octobre 2007
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 10 juillet 2007, la SCP Bouzidi et Bouhanna
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