Brigitte, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 2001, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importations sans

Brigitte, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2000 qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de blessures involontaires

personne particulièrement vulnérable ; "aux motifs que Lucie X... a déclaré qu'Hassan Y... l'avait contrainte à des relations sexuelles ; que ses dires étaient de manière intermittente confirmés par Brigitte

pontet recevant la targette, avaient été forcés ; que les gendarmes effectuaient une enquête au cours de laquelle ils procédaient à des perquisitions chez des membres du personnel et ils entendaient Brigitte

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Gabrielle X..., veuve Y..., de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Brigitte

centre de détention, un trafic de stupéfiants et pour ce faire, comment René Y..., les frères Z... et Yves X... avaient organisé, "prévu à l'avance", leur rôle dans l'organisation du trafic ; que Brigitte

défense, contradiction de motifs ; "en ce qu'a été posée à la Cour et au jury une question, qui a reçu une réponse affirmative, portant sur le point de savoir si le viol commis sur la personne de Brigitte

Brigitte, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 25 mai 1994, qui, notamment, a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 12 000 francs

Brigitte, - MEYER Z..., - D...

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable la constitution de partie civile de Patrick X..., celle-ci vise une psychologue scolaire Brigitte

X..., propriétaire des murs d'un hôtel, a fait délivrer au locataire, la société Hôtel la Brunière, un congé avec offre d'indemnité d'éviction, le 10 septembre 1979 ; que cette indemnité a été fixée par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Brigitte, Marcelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Raymond A..., Philippe B..., Fabienne B..., et Olivier B..., enfants de Mme Odette A..., épouse B..., fille aînée de Raymond A..., Laurent C..., Dominique C... et Céline C..., Blandine D... fille de Mme Brigitte

1989, il avait déclaré priver son épouse de tout droit dans sa succession et institué pour légataires universels ses petits-neveux et nièces à charge pour eux de délivrer une certaine somme à Mlle Brigitte

...] et décidé que Madame Brigitte Y... n'avait la qualité d'épouse de Monsieur Gilbert Z... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « les consorts Z... ne produisent pas seulement les attestations que Mme Brigitte

Brigitte, divorcée Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 1996, qui, pour fraude fiscale, les a condamnés, le premier, à 1 an d'emprisonnement avec

violation de l'article 378 du code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne : - en page 1 que le 15 mai 2006, à l'ouverture de l'audience, la Cour était assistée de Mme Brigitte

Cour relève qu'aux dires mêmes du demandeur, l'enfant Alexandre vit chez sa mère Marie-France Z... à Corbigny dans la Nièvre; qu'il ressort, en outre, des documents de la procédure que son épouse, Brigitte