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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372693cd58014677426b0f
20 avril 2005
20 avril 2005
SA, initialement domiciliée 104, avenue des Champs Elysées 75008 Paris, puis 45 avenue Victor Hugo, Bât. 268-269 - 93300 Aubervilliers a fait l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité, au
Source officielleciv3
613720cfcd580146773ee91b
23 novembre 1988
23 novembre 1988
La SCI Résidence Brigitte, la SMABTP et la société American Gilsonite Company ont formé respectivement un pourvoi provoqué par mémoires déposés au greffe.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91875
25 juin 2014
25 juin 2014
A...Brigitt-... 83480 PUGET SUR ARGENS.
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce90
22 février 2001
22 février 2001
Victor, la société Financière de Chazelles, la société Féérie Seine, la société Elysées restauration, X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90569
4 avril 2013
4 avril 2013
APPELANTS Monsieur Victor X...
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c950
1 juillet 2008
1 juillet 2008
INTIMÉES Me Martine CARRASSET-MARILLIER - Mandataire liquidateur de la SARL SEDUCTION 96, rue de Rivoli 75194 PARIS CEDEX 04 non comparante, ni représentée AGS CGEA IDF OUEST 130, rue Victor
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e173
26 février 2010
26 février 2010
André Y...- Z..., Mme Brigitte Y... épouse E..., héritiers de M. René Y..., décédé le 16 août 2007.
Source officielleciv2
613723d6cd5801467740ecff
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Patrice Brigitte, demeurant ..., 17 / M. Emmanuel O..., 18 / Mme Francette O..., demeurant tous deux Anse Dufour, 97217 Les Anses d'Arlet, 19 / Mme Marie-Thérèse XQ..., 20 / de M.
Source officielleciv3
613722d5cd58014677402135
25 mars 1997
25 mars 1997
Vito V... M..., demeurant ..., 76°/ de M. Albert XH..., 77°/ de Mme Germaine B..., épouse XH..., demeurant tous deux ..., quartier de Font de Cuberte, 06560 Valbonne, 78°/ de Mme YC...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4de
12 juin 2007
12 juin 2007
Z...Fanny BP / MS ARRET RENDU LE DOUZE JUIN DEUX MILLE SEPT PAR LA CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS DE LA COUR D'APPEL DE RIOM, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : - Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8f4
8 novembre 2011
8 novembre 2011
La SCM s'est domiciliée à Paris, 186 avenue Victor Hugo (article 3). Chacun des avocats ou SCP partie aux statuts de la SCM y a indiqué être domicilié à cette même adresse.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d753
15 février 2011
15 février 2011
non comparant ni représenté CGEA UNEDIC/ AGS IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représenté par maître LALANNE, avocat au barreau du MANS (SCP) COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2308099_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
a lieu de faire droit à cette demande et de fixer la mission de l'expert comme il est dit à l'article 1er de la présente ordonnance O R D O N N E : Article 1er : Mme E D, domiciliée 198 avenue Victor
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008117856
18 février 2002
18 février 2002
Frédéric COUNAS, demeurant 23, avenue Victor Hugo à Aix-en-Provence (13100), M. Samuel DEBARD, demeurant à " Central Park ", 7A à Pontarlier (25300), M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007788378
20 février 1991
20 février 1991
René LEVY, demeurant 8 rue Victor Hugo à Alfortville (94142) ; - n° 113 075, présentée par Mme KLEINMANN, demeurant 143 boulevard Lefebvre à Paris (75015) ; - n° 113 077, présentée par M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2317761_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Considérant ce qui suit : La société Café Victor Hugo exploite un fonds de commerce de café, brasserie, restauration, sous l’enseigne « Brasserie Victor Hugo », situé 4 place Victor Hugo, dans le 16ème
Source officielleciv2
613722cacd5801467740184c
6 novembre 1996
6 novembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Brigitte, Martine A..., épouse X..., agissant tant en son
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d54
30 octobre 2007
30 octobre 2007
K... 75011 PARIS comparant en personne, assisté de Me Renaud RIALLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : D 607 INTIMÉE ET APPELANTE INCIDENT AGS-CGEA-IDF-OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS
Source officiellesoc
61372456cd58014677414a9e
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Victor Coste, demeurant 3, allée Jean-Philippe Rameau, 33510 Andernos-les-Bains, 26 / Mme Marie-Chantal Degrange, demeurant 142, chemin de l'Observatoire, Le Mirador, 73100 Tresserve, 27 / Mme Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd8
7 janvier 2016
7 janvier 2016
né le 20 Mai 1958 à QUILLAN de nationalité française ... 11700 FONTCOUVERTE représenté par Me Philippe CALVET, avocat au barreau de NARBONNE substitué à l'audience par Me Victor ETIEVANT, avocat
Source officiellePage 3 sur 15