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2 474 résultats pour « Bruno ALART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100829

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Maître Bruno-Marie X..., tantôt par écrit, tantôt oralement, du risque de voir mise en oeuvre une procédure disciplinaire, ces alertes confraternelles, délivrées dans un souci d'apaisement, ne peuvent

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6032df8c69048d53beb67d22

Appel

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Bruno BLANC, Président Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère Mme Anne PUIG-COURAGE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Contradictoire

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-15b241af51449cc8bb7c3e69ea5d199a73aeb3ee

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Bruno Crastes et Vincent Chailley | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-05b204e5f90db167f1e1925af524bfafd7911a39

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-6e2317bee5c0e260c442b279330da48c33e5c933

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba9b

Appel

26 février 2008

26 février 2008

D..., avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Jean- Baptiste Y... ... ... 31077 TOULOUSE CEDEX 04 représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Bruno D..., avocat au

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd2081cdc6046d47bd03b9

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

en raison même des faits et moyens qui lui servent de support, des liens de dépendance directe avec la procédure 2023J144 opposant Monsieur [N] [B] et Madame [T] [F] épouse [B] à la société ACCES – ALARME

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9973cdc6046d476583ff

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire ; - Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [C] [X] [Adresse 5], mandataire judiciaire liquidateur ; - Dit n'y avoir lieu à nomination d'un commissaire de

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CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4e4

Appel

16 avril 2012

16 avril 2012

BRUNO COIFF la remise d'un certificat de travail pour la période allant du 1er avril 2005 au 27 février 2009, et de l'attestation Pôle Emploi comportant le montant des indemnités liées à la rupture, le

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CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85571

Appel

13 novembre 2000

13 novembre 2000

Bruno C/ Association CENTRE MARCELLE MENET Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10321

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Bruno X..., domicilié [...] , 2°/ à M. Mickaël Y..., domicilié [...] , 3°/ à M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007887707

Admin. suprême

12 juin 1995

12 juin 1995

Bruno X..., demeurant ... C'hant Lannilis (Finistère) ; M.

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CC

cr

61372693cd58014677426aeb

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Bruno - Y...

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CA

Chambre Commerciale

678b4538fc3c89482d4f205e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

sur les téléphones mobiles de l'entreprise afin d'être alerté en cas d'intrusion.

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d56a

Cassation

2 septembre 1997

2 septembre 1997

Bruno, 1) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 12 juillet 1994 rejetant sa requête en annulation d'actes ; 2) contre l'arrêt de la chambre d'accusation

Source officielle
CA

Chambre civile

6690c7470d808eb34e455550

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Taniev LABEJOF, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : Madame [X] [Z] veuve [T] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Mark BRUNO

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201942

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat aux Conseils pour la société Brune.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b48

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

P 5000014 77930 PERTHES EN GATINAIS SCP BRUNO Y...ET ISABELLE Z...ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP BRUNO Y...ET ALAIN X... ... 77930 PERTHES EN GATINAIS Représentés par Me Hervé-Bernard KUHN, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e45

Appel

22 novembre 2004

22 novembre 2004

Bruno X...'

Source officielle
CC

cr

61372640cd5801467742420d

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

d'accepter "parce que l'OEPS avait besoin du soutien de la MNEF", Olivier Y... ayant "en partie lié le soutien de la MNEF à l'OEPS à la contribution de ce dernier au Derya" ; que lorsque, plus tard, Bruno

Source officielle