CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

57 résultats pour « Bruno BOUCHOUCHA Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

67ef71718d5c08d4a262e6ae

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

APPELANTES Madame [C] [W] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Bruno BOUCHOUCHA de la SELARL BSB, avocat au barreau de [Localité 29], assistée de Me Carine REDARES, avocat au barreau d'AVIGNON

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent
CA

Chambre 3-4

67ef716b8d5c08d4a262e662

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

l'appelant, il est justifié par les parties intimées, par la production d'un accusé de réception généré par la plate-forme e-barreau, de la notification du jugement par le RPVA le 7 novembre 2023 à Maître Bruno

Source officielle
TJ

REFERES

697468efcdc6046d4785c04a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

est [Adresse 4], pris en la personne de son responsable légal domicilié en cette qualité audit siége représentée par Me Pierre MAZET, avocat au barreau de TARASCON, avocat postulant substitué par Me Bruno

Source officielle
TJ

REFERES

68f93da5de0ebe408dab32eb

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JUILLET 2025 DEMANDEUR : Monsieur [G] [B] né le 24 Avril 1976 à LA TRONCHE (38700) 121 rue Marmonnier 38220 VIZILLE représenté par Me Valérie REDON-REY, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Bruno

Source officielle
TJ

JCP

69d56c70cdc6046d4772199a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

N° Portalis DBW4-W-B7J-DQ4D JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [G] [R] né le 15 Janvier 1947 à CAVAILLON (84300) 121 la Plane 1 ère rue 84300 CAVAILLON représenté par Me Bruno

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d81643cdc6046d47b1489f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

le n° 889 330 783, ayant son siège social [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Chambre 2-4

626a2ed771469e057d789983

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

épouse [I] la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, - Condamné Monsieur [D] [H] aux dépens en ce compris les frais d'expertise dont distraction au profit de Maître Bruno

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63ca42429066fd7c90fc234f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

N°2023/27 Rôle N° RG 22/06705 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJLSR [J] [G] [X] [G] [T] [S] C/ [A] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d97cdfcdc6046d47d21a3d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 DEMANDERESSE Madame [Z] [Q] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

1re chambre civile

69207519c302c2b237a94483

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

LYONNAISE DE BANQUE agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié au siège [Adresse 10] [Localité 9] Assistée de Me Bruno BOUCHOUCHA, membre de la SELAS BSB, avocat

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6945e6d175782d5f06d6bfdd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Me Thomas SALAUN, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Julien SEMMEL, avocat du même barreau Grosse délivrée le : 01 juillet 2025 à Me Bruno

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364bae8e405357f749ea808

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

ALPHA MANDATAIRES JUDICAIRES, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Bruno BOUCHOUCHA de la SELARL BSB, avocat au barreau de TARASCON. *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été

Source officielle
CA

Chambre 1-3

671b35282edfb0b58c05e95b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

GSE représentée par Me Bruno BOUCHOUCHA de la SELARL BSB, avocat au barreau de TARASCON, et assistée de Me Xavier MARCHAND de la SCP UGGC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Malak IMAKOR

Source officielle
CA

8e Chambre C

6032190202947550971c3581

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

Julien SEMMEL de la SELARL CLERGERIE & SEMMEL, avocat au barreau de TARASCON INTIMES Monsieur [Y] [X] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 2] (13), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Bruno

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c968cb8dca058e3e785d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

laquelle il a été autorisé que la fonction de Maître [Z] [I] sera exercée par la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICAIRES, prise en la personne de Maître [Z] [I], demeurant [Adresse 11] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7a

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté de Me Jean-Pierre MARTINERIE, avocat au barreau de TARASCON Monsieur Bruno A... demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdc9

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

née le 10 Octobre 1962 à MONTELIMAR (26200) ... 84000 AVIGNON représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP BILLY SIGNORET BOUCHOUCHA, avocats au barreau de TARASCON

Source officielle