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51 résultats pour « Bruno Drye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ventes Immobilières

69d6cb43cdc6046d4791fe7d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGE DE L’EXÉCUTION statuant en matière immobilière [Adresse 1] [Localité 2] Copie certifiée conforme délivrée le 08 Avril 2026 à Me Bruno BOUCHOUCHA JUGE DE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

Page 3 sur 3

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661f65fd2313f20008a52553

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

CDC HABITAT, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle MAIGRET de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-57

transparence vie publique

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Madame Midière souhaite rejoin dre la société par actions simplifiée Taddeo, cabinet de conseil en communication et en relations publiques, en qualité de consultante senior. I. La saisine 2.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61609205db7ff645d856646f

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

La SAS OCEAN BRUN [Adresse 5] [Localité 1]. La SELARLU Catherine POLI es-qualité d'administrateur judiciaire de la société OCEAN BRUN dont le siège social est sis [Adresse 5] [Localité 1].

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

697bed04cdc6046d472df853

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CHAMBRE CIVILE n° I N° RG 22/01400 - N° Portalis DBZL-W-B7G-DR4E Minute N° : 2026/30 JUGEMENT DU 12 Janvier 2026 DEMANDEUR : Etablissement public POLE EMPLOI GRAND EST, devenu FRANCE TRAVAIL

Source officielle
TJ

3ème chambre

67f42a504e0040aa37361279

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0199 VILLE DE [Localité 26], prise en la personne de Madame la Maire de [Localité 26], Madame [X] [H] [Adresse 27] [Localité 12] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

626b8154d1fb03057d9a4fad

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Madame [M] [U] née [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jérôme CREPIN de la SCP CREPIN-FONTAINE, avocat postulant au barreau d'AMIENS, vestiaire : 105, et ayant pour avocat plaidant Me Bruno

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642fb545cece1704f57472fc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

DBVB-V-B7D-BFF7I SA INTRAMAR C/ SA CMA CGM SASU TRADE MED SARL OP LES CIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric MARCOUYEUX Me Joseph MAGNAN Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a24

Appel

29 novembre 2005

29 novembre 2005

TRANSPORTS DENIAU, dont le siège est Route de Bois-Dry, 45370 CLERY SAINT ANDRE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

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CA

Pôle 4 - Chambre 11

644229e4d2fa6fd0f804043c

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Madame [X] [U] représentée par sa tutrice l'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE L'INDRE [Adresse 13] [Localité 1] Née le [Date naissance 3] 1998 à [Localité 15] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0725JUD001108206

Admin. suprême

25 juillet 2013

25 juillet 2013

However, he always refused to take the dry meal; he preferred the food he received from his relatives.

Source officielle