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376 résultats pour « Bruno LEFEBVRE »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e3d812cdc6046d47b8c866

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

: 2025RJ332 La SAS BATI-EXPERT Numéro de rôle général : 2025F1419 DEMANDEUR Monsieur le comptable responsable du P.R.S. du Var Centre des Finances Publiques [Adresse 1] représenté(e) par Maître LEFEBVRE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1ab41cdc6046d4785840a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DE COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 04/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président de la XXXXXX Chambre, Monsieur Frédéric ROGER, Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e885bfcdc6046d471c5966

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Bruno MILORD JUGE : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0f6

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Bruno B... est décédé des suites de ses blessures. Laurent Y... a, quant à lui, été grièvement blessé.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6684eac6a0de54ff609f7cd8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GUY LEFEVRE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 17] [Localité 9] représentée et assistée de Me Thomas DOLLON, avocat au barreau de CHERBOURG La CF CONCEPT anciennement dénommée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 19 Avril 2007c/Monsieur X

6253ca88bd3db21cbdd8b474

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

DÉLIBÉRÉ : Président:Monsieur FOUCART, Conseillers:Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, Ministère Public représenté lors des débats par Monsieur SOULHOL, Greffier lors des débats : Mademoiselle BRUN

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e885cfcdc6046d471c5af6

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Bruno MILORD JUGE : M.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Philippe Lefèvre, - M. Alain Bouyges, - M. Gérard Fidélis, - Mme Sylvie Arriat, - Mme Martine Carzunel, - M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65a978a619a7f19a78305a2c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/08455 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XGCT Notifiée le : Grosse et copie à : la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

653a06bbd0451e8318d0ead3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

L'EARL Guillaume Lefèvre n'a pas répondu à cette fin de non-recevoir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd8a007

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Janvier 2007 par le Juge Commissaire du Tribunal de Commerce de DREUX No Chambre : No Section : No RG : 06/001712 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4fbf2cdc6046d47349d40

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Bruno MILORD Juge : M. Jean-François GOUINEAUD assistés de madame Marion LEFEVRE, commis-greffier, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8766c

Appel

21 avril 2005

21 avril 2005

No 03/03192 AFFAIRE : Bruno X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf3e

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Jugement rendu le 17 Octobre 2006 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE No chambre : 4 No Section : No RG : 2005F00472 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a6

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Jugement rendu le 05 Mai 2006 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 02 No Section : No RG : 05/F02702 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1023DEC003271611

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

l’Italie et 11 autres requêtes (voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 23 octobre 2012 en un comité composé de   :   Isabelle Berro-Lefèvre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bbae

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

EJL LORRAINE ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69defae6cdc6046d47445c52

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

Maître Véronique FAUQUANT, Avocate [Adresse 4] Comparante SAS AUTOMOBILES CITROEN Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] Représentée par la SELARL ADANI en la personne de Maître Bruno

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e884e1cdc6046d471c4645

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Bruno MILORD assistés de madame Marion LEFEVRE, commis greffier, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100619

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Wizo Israël, dont le siège est [...], 7°/ à la société Guilbaud-Morel -Guilbaud-Malamud-Mercier- Moussay, société civile professionnelle, dont le siège est [...], 8°/ à la société Philippe Reutin-Bruno

Source officielle

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