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2 057 résultats pour « Brusa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1140acdc6046d4718af8d

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG : 2024055668 ENTRE : SAS BRUYAS, dont le siège social est Avenue Charles de Gaulle 30190 LA CALMETTE RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_20MA04827_20221012

Admin. Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Brusi II a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler l'arrêté du 6 février 2019 par lequel le maire de Zonza a délivré

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450319.20211104

Admin. suprême

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Vu la procédure suivante : L'Union départementale pour la sauvegarde de la vie, de la nature et de l'environnement (UDVN 83) et l'association pour la protection des sites et du littoral du Brusc et de

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01699_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Le résultat de la SCI Serre de Brujas a en conséquence été déterminé selon les règles applicables en matière de bénéfices industriels et commerciaux, en vertu des dispositions de l'article 238 bis K du

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01700_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Le résultat de la SCI Serre de Brujas a en conséquence été déterminé selon les règles applicables en matière de bénéfices industriels et commerciaux, en vertu des dispositions de l'article 238 bis K du

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01701_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Le résultat de la SCI Serre de Brujas a en conséquence été déterminé selon les règles applicables en matière de bénéfices industriels et commerciaux, en vertu des dispositions de l'article 238 bis K du

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01702_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Le résultat de la SCI Serre de Brujas a en conséquence été déterminé selon les règles applicables en matière de bénéfices industriels et commerciaux, en vertu des dispositions de l'article 238 bis K du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2402973_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

A..., représenté par Me Bruna Rosso, demande au tribunal : 1°) d’ouvrir une procédure juridictionnelle, en application des dispositions de l’article R. 921-6 du code de justice administrative, en vue

Source officielle
CC

cr

61372505cd5801467741a508

Cassation

19 avril 1988

19 avril 1988

Bruna, épouse X...- contre un arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 21 mai 1984 qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à six mois d'emprisonnement avec sursis et

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029069590

Admin. suprême

11 juin 2014

11 juin 2014

Article 2 : L'Etat versera à la société Las Bruxas la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code justice administrative.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2304655_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Sous réserve de la renonciation de Me Bruna-Rosso à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera la somme de 1 000 euros à Me Bruna-Rossa, au titre des articles 37 et 75-1 de la loi du

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302475_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de Vaucluse

Source officielle
CC

soc

613720fecd580146773f018c

Cassation

19 octobre 1989

19 octobre 1989

Z..., Mme Marie-Josèphe A... a sollicité l'attribution du capital-décès ; que pour rejeter la demande de la caisse tendant à obtenir l'intervention au litige de Mme Bruna Z... à laquelle avait été versé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f34

Appel

27 novembre 2006

27 novembre 2006

* * * FAITS ET PROCÉDURE Par assignation délivrée le 13 mars 2001 à la suite du décès de son épouse Bruna Z... épouse C... survenu le 12 janvier 2001, Robert C... a saisi le tribunal de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301496

Cassation

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Mme Bruna X... de toutes ses demandes dirigées contre les époux Y... et de l'avoir condamnée à leur verser la somme de 3.000 euros à titre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2301427_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mars 2023, Mme A B représentée par Me Brusa, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 janvier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304681_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par une requête et un mémoire enregistrés sous le n° 2304681, les 15 décembre 2023 et 5 février 2024, Mme D C, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 septembre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0530DEC004818799

Admin. suprême

30 mai 2000

30 mai 2000

    En 1990, trois terrains appartenant aux requérants firent l’objet d’une expropriation en faveur d’une société anonyme Brisa - Auto-Estradas de Portugal S.A. (ci-après la Brisa ).

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400440_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par une requête et un mémoire enregistrés sous le n° 2304681, les 15 décembre 2023 et 5 février 2024, Mme D C, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 septembre

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452882.20211216

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

procédure suivante : La société civile immobilière (SCI) Reese a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 23 mars 2017 dumaire de Zonza autorisant la SCI Brusi

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SONIA BRUSAU-CUELLO

SIREN 852543636GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

20/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BRUSADELLI

SIREN 333159473GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

Modification de l'administration.

28/08/2026

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Dépôts des comptes

BRUSAMOLIN ET FILS

SIREN 384787594GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

14/07/2026

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Dépôts des comptes

LIBERTE - BRUSADELLI

SIREN 338331069GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

31/05/2026

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Dépôts des comptes

BRUSADELLI ELECTRICITE GENERALE

SIREN 531665727GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

26/03/2026

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