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233 résultats pour « Cécile BOULE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a77d568121050008662bb6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[S] [M], domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] représentée par Maître Cécile BOULE, avocat au barreau de BORDEAUX MUTUELLE MGEFI, prise en la personne de son représentant légal

Source officielle

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CA

1ère Chambre

5fdc7d996fe4baa0d30c64c7

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

par son directeur domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] représentés par Maître Stéphanie MOUTET FORTIS de la SCP MOUTET - LECLAIR, avocat au barreau de PAU assistés de Maître Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd9419e

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Selon contrat en date du 28 février 2009 ayant fait l'objet de plusieurs avenants, elle a confié la maîtrise d'oeuvre de cette opération à la société CECIA INGÉNÉRIE (CECIA) assurée auprès de la compagnie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Je lui alors dit "bouge pas, bouge pas" en relevant mon arme dans sa direction. Je l'ai alors vu se jeter sur mon collègue F... en tendant les bras vers l'avant et dans sa direction.

Source officielle
TJ

PC CIVIL

68e88b4d3ea43407b9fba8a6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DBZL-W-B7J-D43X Minute: 25/00815 DU 07 Octobre 2025 INJONCTION DE PAYER DESISTEMENT D'INSTANCE Prononcé en audience publique devant le Tribunal judiciaire de Thionville, présidé par Marie-Cécile

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:434551.20211013

Admin. suprême

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Alain Seban, conseillers d'Etat et Mme Cécile Nissen, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 13 octobre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871bb

Appel

16 février 2005

16 février 2005

Sur les bâtiments de l'ancien jeu de boules (5ème site du rapport d'expertise) Denise, Catherine, Cécile, B..., Antoine, Benoît et Elizabeth Z... demandent à la cour d'ordonner l'expulsion de Jacques

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67aa6c9ae5c31af0e696b12d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT CADUCITE N° MINUTE 2024/645 N° RG : N° RG 24/00908 - N° Portalis DB3F-W-B7I-J4CZ Mme [U] [E] Nous, Cécile

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:435662.20211115

Admin. suprême

15 novembre 2021

15 novembre 2021

Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Vaullerin, auditrice, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6788a222b815c30a4df70ae0

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

protection de PARIS - RG n° 24/01295 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

Source officielle
TJ

PC CIVIL

697b94a6cdc6046d472449f4

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

FAMILY LUXEMBOURG C/ [S] [F] JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 05 Janvier 2026; Sous la Présidence de Marie-Cécile

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624593

Admin. suprême

8 octobre 1986

8 octobre 1986

dans ces conditions, être regardé, ainsi que l'ont à bon droit décidé les premiers juges, comme ayant entraîné la suppression de son activité au sein de la société civile professionnelle d'avocats "Bouc

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2201443_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Boel ; - dans les mois qui ont suivi la réception des travaux, plusieurs désordres et malfaçons ont été constatés, notamment, d'une part, la pose de la cloche dans le mauvais sens, provoquant la chute

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2201443_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Noël, à la SMABTP, à la société Le Chêne du Marais, à la SAS Les Charpentiers de Troyes, à la SAS Marlot couverture, à la SARL Ancelin, à la SARL société Usse, à la SAS JLD Peinture, à l'entreprise Cécile

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6fde12c85000874b0be

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6274bcc02799a9057d5dd126

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

RG 19/06607 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MTKT APPELANT : Demandeur à l'incident : Monsieur [P] [Y] né le 11 Septembre 1966 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Cécile

Source officielle
CA

6ème Chambre

69eafd51cdc6046d47575f47

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

23 Avril 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie ROBIN, conseillère assistées pendant les débats de Cécile

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5575713615cb3af9e7a

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5585713615cb3af9e7b

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb55a5713615cb3af9e7c

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

06/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS

Source officielle