Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD

conjoint (arrêt attaqué, p. 3, § 6 et 7) ; Et AUX MOTIFS adoptés QUE Paula X... invoque l'alcoolisme de son époux et sa violence ; qu'il ressort du courrier de Monsieur A..., ancien employeur de Cédric

Cédric, dit Q., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1990, qui les a condamnés des chefs de diffamation publique envers un citoyen chargé

Cédric Y..., domicilié [...]                           , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

X... a ainsi acquis une partie des parcelles 680 P et 631 P, devenues 633 et 634, tandis qu'il cédait aux consortsruffat la parcelle 689 bis ; que les consortsruffat ont demandé le bornage des fonds et

ainsi statué alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il résultait clairement de l'acte sous seing privé du 30 mars 1989 expressément invoqué par Mme Y..., portant compromis de vente, que le vendeur cédait

que Mme B obtienne le bénéfice de l'aide juridictionnelle et que Me Cédric Viale renonce à percevoir la part contributive de l'Etat.

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Huglo, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Interfootball B.V

Cédric E... (les consorts Y...), qui ont sollicité, en référé, l'expulsion de M.

Cédric X... de sa demande de restitution ; AUX MOTIFS QUE sur le fond, ce n'est pas parce que son compagnon n'a pas laissé de testament en sa faveur que Mme Y... ne peut pas se prétendre donataire des

motifs que les dispositions de protection de la sécurité du public, des spectateurs et des piétons s'imposaient à Serge Landre en qualité de président de l'aire Racing Team, organisatrice du rallye Cedico

X... ne pouvait pas lui avoir été transféré en application de l'article L. 1224-1 du code du travail, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 3°/ qu'en se bornant à affirmer

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Jean-Michel et Cédric Alazard ont demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler la décision implicite par laquelle le maire de Prades-d'Aubrac (Aveyron) a rejeté leur demande d'attribution de

résulte par ailleurs de l'examen du procès-verbal de l'accident établi par l'unité de gendarmerie de Pont-Scorff, notamment de la déposition faite par Cindy Z..., passagère du cyclomoteur piloté par Cédric

Cédric Y... et Mme Emily Z..., épouse Y...

Toulouse (3e chambre, 1re section), au profit : 1 / de Mme Mathilde Z..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Michaël et Cédric

Cédric D... et versée à l'audience devant la cour ; que sur l'interdiction de détenir des spécimens protégés par l'article L. 411-1 du code de l'environnement, contrairement aux allégations de la défense