Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 20 février 2012), que par acte authentique du 6 avril 2005, la société civile immobilière Barbieux (la SCI Barbieux) a acheté de la société civile immobilière Celine

L'Union de coopérative Foncalieu puis la société Les Celliers du nouveau monde ont assigné ces sociétés aux mêmes fins.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Celine Y..., demeurant ..., en cassation

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, et sur le second moyen, réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que du mariage de Gilles X... et Danielle Y..., sont issues deux

I..., domicilié [...] , 2°/ à la société Céline, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

Christophe X..., demeurant Triererstrasse 96, 5300 Bonn (Allemagne), 3°/ de Mlle Céline X..., demeurant Elfstrasse 11 D, 5300 Bonn 11 (Allemagne), 4°/ de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Marie-Louise A..., épouse de Monsieur Joseph B..., domiciliée ..., 2°/ Madame Céline

unique du pourvoi incident pris en sa première branche, réunis : Attendu que la société Celia et M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que

Q... qui résidait sur place ; qu'elle était une amie de longue date de Mme Julie Z... ; que la ligne téléphonique de Mme Céline Q..., le [...]        

premier et deuxième moyens : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ces moyens qui ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le troisième moyen, pris en sa première branche

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 16 et 494 du code de procédure civile ; Attendu, selon

Céline à restituer à Mme A...

[Z] [B] et le quatrième moyen, pris en sa cinquième branche, proposé par la SCP Célice, Texidor, Périer pour Mme [B] Enoncé des moyens 25. Le quatrième moyen proposé pour M.

Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1995 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société Céline, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : F 21-23.940 Demandeur(s) : la société Brancher Kingswood et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer

Bruno Y..., M. Jean Y..., Mme Pierrette Z..., épouse Y..., M.

Barbieux, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 16 mars 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le litige l'opposant à la société Céline

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 19 octobre 2010), qu'au cours

sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 20 juin 2006, pourvoi n° R 04-20.776), que Mme X..., revendiquant la qualité d'auteur de modèles de ceinture, et la société Céline