1999, alors que son oncle était venu la chercher au collège et la raccompagner chez elle en voiture, il avait caressé sa cuisse en conduisant, qu'elle en avait été très choquée mais n'avait osé rien dire

Y..., notaire et gérant du bailleur de la société Camille puis de la société Gaspard qui ne pouvait ignorer les difficultés de la société Camille et les conditions de la reprise du fonds de commerce, ne

droit, ordonner une expertise psychologique la famille et dans l'attente de cette expertise, dire que la résidence de Camille serait fixée au domicile de sa mère, le droit d'accueil du père s'exerçant

Y... de ses demandes, d'infirmer la décision entreprise et avant dire droit, d'ordonner l'audition de Camille et Manon, de fixer la résidence des enfants chez leur mère, d'attribuer un droit de visite

G : 13/ 02490 Mme Camille X... C/ M. Michel X...

CAMILLE DI CINTIO AVOCAT, agissant par Me Camille DI CINTIO, avocate au barreau de CHAMBERY, avocate plaidante Monsieur [K] [X], agissant en son nom personnel et en qualité de représentant légal de [B

X...a, le 13 octobre 2008, saisi la juridiction prud'homale de demandes tendant à dire que la rupture s'analysait en un licenciement sans cause réelle et sérieuse et à obtenir paiement de diverses sommes

Daniel X... à verser à Camille et Clément la contribution à l'entretien et l'éducation telle que fixée par le jugement rendu juge aux affaires familiales de Versailles, le 26 mai 2000, - dire que cette

Juger que les conditions suspensives n'ont pas été remplies par la SCCV Camille Desmoulins, .

ils reconnaissent encore au volant Mohamed X... qui disent-ils regarde dans leur direction ; que le susnommé redémarre brusquement, franchit un stop sans s'arrêter, évite de peu un véhicule et avenue Camille

, et de la marque "Camille et Camille" déposée le 22 mai 2001 dans les classes 14 et 26, sous le n° 01 3 101 740 ; que la société Camille et Lucie est titulaire de la marque "Camille CL Lucie" déposée

Ses relations à Camille et à Océane sont responsables et elle ne paraît pas solliciter le transfert de la résidence de Camile et Océane pour son propre profit mais bien en tenant compte des souhaits de

[L] [V] et Mme [U] [W] épouse [V] à payer à la SCI Saint Camille la somme de 1.235 euros au titre de dommages et intérêts ; Déboute la SCI Saint Camille du surplus de ses demandes ; Déboute M.

Vu la déclaration d'appel formalisée par Madame Audrey X...ès qualité d'administratrice légale de son fils Camille Y...le 1er juin 2010.

née le 4 Février 1926 à AGDE de nationalité française ... 34300 AGDE représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements maritimes Camille, société de droit

Y... qu'aucune commission n'est d'avantage due par Monsieur Camille X... et Madame Aimée A... épouse X... à la S.A.R.L.

les termes du contrat initial, dire que la société Camif Habitat conservera le prix acquitté qui correspond aux travaux réalisés, rejeter toutes demandes des époux X... à cet égard, dire que le

sera réduit de 34,69 % c'est-à-dire affecté d'un pourcentage de 65,31%.

L'Huillier exerce au centre hospitalier Camille Claudel en qualité d'infirmer titulaire.