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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1cbc2cdc6046d47541c0e
4 avril 2025
4 avril 2025
Carte grise au nom de l'ancien titulaire [U] [K] ; * Ctte [U] benz sprinter carrosserie benne, immat.
Source officielle19e chambre
635a21f3c549ea05a7cd2dfa
26 octobre 2022
26 octobre 2022
05 Novembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PONTOISE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F18/00333 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Carole
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa50
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[N] était au courant de cette règle » et « Sur la SARL Carrot, j'ai dans mes archives un RDV prévu le 8/12/20 avec un statut annulé par M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69bb8a7ecdc6046d472b1e1b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s):, [1] (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464384.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4412fe25450008314e1a
25 avril 2024
25 avril 2024
Cette baisse du chiffre d'affaires s'est poursuivie en 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948ea
2 avril 2020
2 avril 2020
Il ajoute que la population de [...] a baissé progressivement entre 1999 et 2014 et a notamment baissé de 11,4% entre 2006 et 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94875
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501814_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le sous le n° 2501820 par laquelle SNC Monte Carlo demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielleChambre Commerciale
68f31f0947bd0e19a239d575
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il s'agit d'indemniser la perte de marge brute résultant de la baisse de chiffres d'affaires causée par la réduction de l'activité de l'entreprise.
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc92
9 octobre 2012
9 octobre 2012
La lettre de licenciement adressée par la société Carrosserie du poids lourd (CPL) à M.
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4412fe25450008314e18
25 avril 2024
25 avril 2024
Cette baisse du chiffre d'affaires s'est poursuivie en 2017.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100735
25 novembre 2020
25 novembre 2020
le seul moyen de se rendre à cette plage étant de passer par l'intérieur du restaurant dont la porte d'entrée est fermée avec à l'arrière un rideau métallique baissé » et que « la circonstance que le
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d95
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielle1ère Chambre
69cd731ccdc6046d47c808c7
1 avril 2026
1 avril 2026
Elle entend voir condamner d'une part les sociétés BAIA et TEJEDOR au titre du coût des travaux de reprise relatifs aux fissurations des revêtements des sols carrelés, d'autre part la société BRISCADIEU
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463040.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163bcbd3dccc95e64c14354
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Bernard SCHNEIDER, Conseiller Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT ARRET : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
Source officielleChambre 08
69cf7be1cdc6046d47f61037
1 avril 2026
1 avril 2026
Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 1 er Avril 2026 N° RG : 2026P00518 SAS CARROSSERIE [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae3a
11 décembre 2007
11 décembre 2007
FRANCE DISTRIBUTION IMPORTATION C/ Melle Elodie Blandine Carol X... POURVOI No 11/08 DU 08.02.08 Réf.
Source officielleChambre 1-7
69d8a34ecdc6046d47bd3f57
9 avril 2026
9 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,
Source officiellePage 3 sur 63
Yves RIDEL-Isabelle STEFANI-Richard DUVAL-Carole BAISSAS-Emmanuelle TOUFLET, Avocats Associés
25/08/2016
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Yves RIDEL-Isabelle STEFANI-Richard DUVAL-Gaëtan TREGUIER-Carole BAISSAS-Emmanuelle TOUFLET Avocats Associés
29/02/2016
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Yves RIDEL-Isabelle STEFANI-Richard DUVAL-Gaëtan TREGUIER-Carole BAISSAS Avocats Associés
21/01/2015
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