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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723f8cd58014677410970
6 mars 2002
6 mars 2002
Gérard X..., demeurant ... aux Lions, 94220 Charenton le Pont, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légale de sa fille mineure, Caroline X..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3fb
4 décembre 2007
4 décembre 2007
représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Caroline ANDRIEU- ORDNER, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 /
Source officielleTrib. de Commerce
69caac51cdc6046d4787422c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La société CARALISER AMENAGEMENT, quant à elle ne comparaît pas ni personne pour elle.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50845
3 octobre 2024
3 octobre 2024
(s) : le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 3] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Ordonnance : 50845 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline
Source officielleChambre civile
631addcef575634f1371ec4e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Mme Marie-Laure LOUPY, Greffier, a tenu seul l'audience au
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d9b0c432ce7d11a6f78e
29 janvier 2024
29 janvier 2024
GUY DOYERE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Caroline FAUVAGE de la SCP FORESTIER & HINFRAY - #P0255 défaillant représentée par Maître Gérard PERRIN de l’ASSOCIATION PERRIN BADIER - #R209 représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9132d
27 mars 2014
27 mars 2014
.-37550 SAINT AVERTIN Représentés tous deux par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET-HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Madame Colette X...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50786
19 septembre 2024
19 septembre 2024
de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Axa France Iard et autre Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Ordonnance : 50786 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a76
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Pendant un certain temps, ils ont pu accéder à leur fonds en empruntant un chemin pris sur les parcelles cadastrées section A no326 et A no327 appartenant à Vincent Z..., Gérard Z... et Dolorès Z...
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad5594cdc6046d47edae95
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[H] [K], représentant des salariés, devant : Mme Caroline MAILLARD, M. [L] [D] et M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR31801
5 avril 2024
5 avril 2024
N/réf à rappeler : Ord n° 31801 Pourvoi N° : P 24-13.218 Demanderesse: 1- Mme [L] [N] Représentée par : SCP Rocheteau-Uzan-Sarano et Goulet Défendeurs : 1- le directeur du centre hospitalier Gérard
Source officiellecr
6137269dcd5801467742709a
8 mars 2006
8 mars 2006
Caroline, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 février 2005, qui a condamné le premier, pour banqueroute, exercice des fonctions de gérant en violation d'une
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad871ecdc6046d47f1b4c6
14 janvier 2026
14 janvier 2026
initial a été condamné à une interdiction de gérer et que le nouveau gérant M.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc28
9 mai 2006
9 mai 2006
Y..., Monsieur et Madame Z... et Madame Caroline X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44e
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Gérard X..., M Paul Y... et Mme Elodie H...de leurs demandes ; - confirmer l'ordonnance entreprise ; en tout état de cause -condamner M.
Source officielleChambre sociale 4-1
6883104480821d9a1906fc31
24 juillet 2025
24 juillet 2025
n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 24 Juillet 2025 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Patricia GERARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92234
2 avril 2015
2 avril 2015
Gérard X... et Mme Myriam Y..., épouse Z..., parents de M. Stéphane X....
Source officielleJEX DROIT COMMUN
67f56598bbf04ef7857ba2e8
8 avril 2025
8 avril 2025
N° RG 24/04261 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZDHJ Minute n° 25/ 152 DEMANDEUR Madame [G] [F] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 7] demeurant [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa07
13 juillet 2012
13 juillet 2012
intervenir dans le délai de 90 jours après mise en demeure adressée par Monsieur Maxime Y... à Monsieur Gérard X..., - dit qu'à défaut pour Monsieur Gérard X... d'y satisfaire, Monsieur Maxime Y... sera
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8731f
12 janvier 2005
12 janvier 2005
Caroline Y... épouse Z... Véronique Y... épouse A... B.../ Gérard C.... Anne C.... épouse D... RG E... : 03/01407 - A R R E A...
Source officiellePage 3 sur 29