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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
651d02f4fe8d588318c1ae21
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1504617-1573926
16 novembre 2005
16 novembre 2005
; Requérant : Martin Meyer , Véronique Lechevallier , conseils .
Source officielle6e chambre
60350ba2ffffa53873fbe78a
28 juin 2016
28 juin 2016
[M] produit une pétition fournie ainsi que des attestations.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60365885e13078b935576d93
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f8e
27 mars 2018
27 mars 2018
Représentant : Me Anne-laure Z..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - No du dossier 42083 Représentant : Me Catherine B... de la SCP MACL SCP d'Avocats, Plaidant, avocat au barreau
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb93909c02507c9078df1f
20 janvier 2023
20 janvier 2023
BANQUE EDEL INFIRMATION Grosse délivrée le 20 01 23 à Me Véronique L'HOTE Me Paul COEFFARD CCC à Pôle emploi REPUBLIQUE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603494585b10b3811f5bb63f
10 novembre 2016
10 novembre 2016
placée Greffier : Madame Véronique BESSERMAN-FRADIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91045
28 janvier 2014
28 janvier 2014
attaquée en date du 15 Décembre 2011, enregistrée sous le no 11/ 572 APPELANTES : Madame Brigitte X... ... 49250 LA MENITRE Madame Marie-France Y... ... 49125 TIERCE Madame Catherine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Société FLASH INTERIM
603742e3c109192138a4b4f3
7 mai 2015
7 mai 2015
MAILHES, Conseillère Madame Véronique LEBRETON, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162740d7705f25f43644065
30 janvier 2014
30 janvier 2014
MAILHES, Conseillère, Madame Véronique LEBRETON, Conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afac
21 février 2008
21 février 2008
DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Janvier 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Louis GAYAT DE WECKER, Président Monsieur Dominique DEFRASNE, Conseiller Mme Catherine
Source officielle4ème Chambre
DTA_2507972_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
David Labouysse, président, Mme Véronique Doisneau-Herry première conseillère, Mme Catherine René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2026.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6032ca2af2d8fe3fae115fce
23 novembre 2017
23 novembre 2017
BEZIO, Président de chambre Mme Patricia DUFOUR, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine BEZIO, Président de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60366f11ee908e0ffeaa5b12
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65449d2cc71a6a83181c8daf
2 novembre 2023
2 novembre 2023
indiquée à l'issue des débats) et signé par Véronique Dellelis, président et Fabienne Dufossé, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61626b9de62f7c490f224f0d
30 janvier 2014
30 janvier 2014
MAILHES, Conseillère, Madame Véronique LEBRETON, Conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6032bbbe953d3a328cfe23bf
30 novembre 2017
30 novembre 2017
COUDY, conseiller, Catherine BRISSET, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64a7b0573bcaf505db69671f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
643106f528558704f52e6c80
7 avril 2023
7 avril 2023
SODIREV CONFIRMATION TOTALE Grosse délivrée le 07 04 2023 à Me Véronique L'HOTE Me Nathalie CLAIR REPUBLIQUE FRANCAISE AU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6032e45125d6f2584bb9590d
9 novembre 2017
9 novembre 2017
- signé par Madame Catherine BEZIO, Président et par Madame Véronique BESSERMAN-FRADIN, greffier de la mise à disposition et à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officiellePage 3 sur 15