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1 466 résultats pour « Charles TANGUY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre référés

678175356d34da2cbdcda768

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

A la barre, les sociétés Godeloup Tanguy et Gan assurances, pareillement représentées, ont oralement fait de même.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91317

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Société GROUPAMA LOIRE ATLANTIQUE Société CHENE DE L'EST SA Société ETABLISSEMENTS TANGUY ET COMPAGNIE SA M. Gérard B...

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e101d33109fd079b4a65

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MOULIN TANGUY, dont le siège social est sis [Adresse 10] Non représentée S.A.R.L.

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2200290_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

et un enseignant-chercheur de l'université de La Réunion, que la gestation de la femelle tangue est de soixante jours, que le pic des naissances des tangues de La Réunion se situe au mois de janvier

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

650bdf2fbeee0f8318b974e2

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

TANGUY, greffière EXPOSE DU LITIGE M. [R] [X], employé en qualité de cuisinier depuis le 21 juillet 2014, a été victime d'un accident du travail le 27 avril 2019.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203402_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

La procédure a été communiquée à la SCP Tanguy Brelivet qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6031dd313dc473b1052cef76

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

TANGUY, greffier de chambre.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6031dd313dc473b1052cef77

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

TANGUY, greffier de chambre.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6031dd313dc473b1052cef78

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

TANGUY, greffier de chambre.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6031dd313dc473b1052cef79

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

TANGUY, greffier de chambre.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f194fbcdc6046d47ed5cd0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

contractuelles et sollicitent la garantie des sociétés SIL, Agora et de l'architecte, Monsieur Tanguy.

Source officielle
CC

civ2

61372494cd58014677416ac6

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

société Generali assurances IARD, 4 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, 5 / du Fonds de garantie automobile, 6 / de la société Guigou Frères, 7 / de Mme Christine Tanguy

Source officielle
CA

3ème chambre

5fdbc0c75566959fda0ac371

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

TANGUY, greffier de chambre EXPOSÉ DU LITIGE.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67134bd0208351cec658645b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

, conseillère, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Mme Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteure, Madame Florence

Source officielle
TJ

Service JAF 2

68f7ee3b77f30025a66aef10

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Localité 6] Rep/assistant : Maître Delphine RABILLER de la SELARL DELPHINE RABILLER, avocats au barreau de VANNES et Monsieur [K] [G] [J] [L] [Adresse 5] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Isabelle TANGUY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2209534_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

laquelle le maire de la commune d'Aubervilliers a refusé le lui communiquer l'intégralité des documents sollicités relatifs au permis de démolir n° PC 093 001 20 A0014 délivré au profit de la société Rol Tanguy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2209565_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

le maire de la commune d'Aubervilliers a refusé le lui communiquer l'intégralité des documents sollicités relatifs au permis de construire n° PC 093 001 20 A0051 délivré au profit de la société Rol Tanguy

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031eba40ab6df24b87bf06f

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

Représenté par Me Séverine C... de la SELARL SELARL JOUANNO - MAIRE - TANGUY - SVITOUXHKOFF - HUVELIN - G OURDIN - C... - VIERON, avocat au barreau de VANNES Madame Nadine Y... épouse X...

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

686d74fba2273490db10c1f2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

par ordonnance de Madame la Première présidente en date du 16 décembre 2024 et du 21 mars 2025, ASSESSEUR : Luc DIER, Président ASSESSEUR : Sonia DEL ARCO, Magistrat Honoraire GREFFIER : Audrey TANGUY

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

686d74fba2273490db10c209

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

la Première présidente en date du 16 décembre 2024 et du 21 mars 2025, ASSESSEUR : Monsieur Luc DIER, Président ASSESSEUR : Madame Sonia DEL ARCO, Magistrat Honoraire GREFFIER : Madame Audrey TANGUY

Source officielle

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