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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre référés
678175356d34da2cbdcda768
10 janvier 2025
A la barre, les sociétés Godeloup Tanguy et Gan assurances, pareillement représentées, ont oralement fait de même.
Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91317
25 mars 2014
Société GROUPAMA LOIRE ATLANTIQUE Société CHENE DE L'EST SA Société ETABLISSEMENTS TANGUY ET COMPAGNIE SA M. Gérard B...
Chambre 8 REFERES
6866e101d33109fd079b4a65
3 juillet 2025
MOULIN TANGUY, dont le siège social est sis [Adresse 10] Non représentée S.A.R.L.
1ère chambre bis
DTA_2200290_20231227
27 décembre 2023
et un enseignant-chercheur de l'université de La Réunion, que la gestation de la femelle tangue est de soixante jours, que le pic des naissances des tangues de La Réunion se situe au mois de janvier
4ème Chambre Section 3
650bdf2fbeee0f8318b974e2
13 juillet 2023
TANGUY, greffière EXPOSE DU LITIGE M. [R] [X], employé en qualité de cuisinier depuis le 21 juillet 2014, a été victime d'un accident du travail le 27 avril 2019.
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2203402_20240628
28 juin 2024
La procédure a été communiquée à la SCP Tanguy Brelivet qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
6031dd313dc473b1052cef76
15 juin 2018
TANGUY, greffier de chambre.
6031dd313dc473b1052cef77
6031dd313dc473b1052cef78
6031dd313dc473b1052cef79
4ème Chambre
69f194fbcdc6046d47ed5cd0
28 avril 2026
contractuelles et sollicitent la garantie des sociétés SIL, Agora et de l'architecte, Monsieur Tanguy.
civ2
61372494cd58014677416ac6
18 janvier 2006
société Generali assurances IARD, 4 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, 5 / du Fonds de garantie automobile, 6 / de la société Guigou Frères, 7 / de Mme Christine Tanguy
3ème chambre
5fdbc0c75566959fda0ac371
31 janvier 2019
TANGUY, greffier de chambre EXPOSÉ DU LITIGE.
Chambre 1-3
67134bd0208351cec658645b
18 octobre 2024
, conseillère, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Mme Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteure, Madame Florence
Service JAF 2
68f7ee3b77f30025a66aef10
9 octobre 2025
Localité 6] Rep/assistant : Maître Delphine RABILLER de la SELARL DELPHINE RABILLER, avocats au barreau de VANNES et Monsieur [K] [G] [J] [L] [Adresse 5] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Isabelle TANGUY
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2209534_20250102
2 janvier 2025
laquelle le maire de la commune d'Aubervilliers a refusé le lui communiquer l'intégralité des documents sollicités relatifs au permis de démolir n° PC 093 001 20 A0014 délivré au profit de la société Rol Tanguy
ORTA_2209565_20250102
le maire de la commune d'Aubervilliers a refusé le lui communiquer l'intégralité des documents sollicités relatifs au permis de construire n° PC 093 001 20 A0051 délivré au profit de la société Rol Tanguy
1ère Chambre
6031eba40ab6df24b87bf06f
5 juin 2018
Représenté par Me Séverine C... de la SELARL SELARL JOUANNO - MAIRE - TANGUY - SVITOUXHKOFF - HUVELIN - G OURDIN - C... - VIERON, avocat au barreau de VANNES Madame Nadine Y... épouse X...
Chambre de la famille
686d74fba2273490db10c1f2
7 juillet 2025
par ordonnance de Madame la Première présidente en date du 16 décembre 2024 et du 21 mars 2025, ASSESSEUR : Luc DIER, Président ASSESSEUR : Sonia DEL ARCO, Magistrat Honoraire GREFFIER : Audrey TANGUY
686d74fba2273490db10c209
la Première présidente en date du 16 décembre 2024 et du 21 mars 2025, ASSESSEUR : Monsieur Luc DIER, Président ASSESSEUR : Madame Sonia DEL ARCO, Magistrat Honoraire GREFFIER : Madame Audrey TANGUY
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