[G] et de I'Eurl [G] Patrimoine, - débouté la SCI Les Châtaigniers de sa demande de condamnation in solidum de l'Eurl [G] Patrimoine et de M.

[X] [A] C/ SELARL FIDES EN QUALITÉ DE LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA SCI LES CHATAIGNIERS SARL STELLA MARIS SARL OUEST FINANCIERE Copie exécutoire délivrée le :

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la SCI Les Châtaigniers doit être réputée s'être désistée de sa requête n° 2206802.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 octobre et 5 décembre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME CLINIQUE LES CHATAIGNIERS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Garage du Châtaignier, dont le siège est ..., en cassation

les ministres demandent au Conseil d'Etat d'annuler l'ordonnance en date du 11 octobre 2001 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Melun, à la demande de la SA "Clinique Les Châtaigniers

de maison de soins pour personnes âgées propriété de la SARL Les Châtaigniers elle- même en redressement judiciaire.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCCV Villa les Châtaigniers a demandé au tribunal administratif de Montreuil d’annuler l’arrêté du 15 septembre 2022 par lequel le

JOYEUX ET CHATAIGNIER CONSTITUAIENT "DES CREANCES DE MASSE DE LA SOCIETE M.V.

attaqué a déclaré X... coupable des délits de publicité mensongère et tromperie sur les qualités substantielles de la chose vendue en l'espèce des boletus badius sous l'appellation " cèpe " dit de châtaigniers

Y... et X..., ès qualités, de la SCP Lesourd et Baudin, avocat du Garage du châtaignier, les conclusions de M.

en liquidation judiciaire et, d'autre part, le fonds de commerce exploité dans l'immeuble ; que le prix de vente n'a été payé au liquidateur de la SCI Les Châtaigniers que le 8 février 2002 ; que ce dernier

' et 'Chef de service les Châtaigniers' avec en copie ' Direction les Châtaigniers', en date du 29 novembre 2018, ayant pour objet 'RV' et qui indique : 'Mesdames, Nous souhaitons, M.

pour ne pas perturber l'exploitation de Mme [PZ], -que Mme [PZ] ne rapporte pas la preuve des dommages causés aux châtaigniers bordant le chemin.

LE CHATAIGNIER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ORDONNANCE N°98 *** Le vingt

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 et 19 septembre 2022, la SCI Les Châtaigniers, représentée par l'association d'avocats Admys Avocats, demande au juge des référés

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 avril 2021, le centre hospitalier Les Châtaigniers de Ponteils-et-Bresis, représenté par la SELARL Houdart et Associés, demande au tribunal

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Rouen, 17 janvier 2012), que MM. et Mmes X..., Y..., Z..., A..., B..., propriétaires indivis de l'impasse des Châtaigniers

Une note en délibéré a été présentée pour la SCCV Villa les Châtaigniers le 27 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1.

au tiers de la limite séparative, une souche sur la limite séparative, un frêne sur la ligne séparative et au milieu, deux châtaigniers au dos du poulailler, un chêne à dos du hangar et un merisier à