, le châtaignier est bien présent dans les collines du versant Est des Vosges ... ; toutefois, à notre connaissance, il n'a jamais été constaté de production monoflorale de miels de châtaignier dans les

, d'une part, et qu'il s'y trouvait également des châtaigniers appartenant à des habitants de Cristinacce, d'autre part, et enfin que l'existence de châtaigniers exploités aujourd'hui par les habitants

l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 octobre 2001), rendu en matière de référé, que la société civile immobilière Cette (la SCI) est propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Les Châtaigniers

dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° A 19-12.404 contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2018 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Les Châtaigniers

Denis Z..., domicilié [...], 3°/ à la société Chataignier de Gruttola, société civile professionnelle, dont le siège est [...], 4°/ à la société CP Greco Invest, société à responsabilité limitée,

l'appellation générique "Ombria", ne comporte aucune des mentions que l'arrêt lui attribue et selon lesquelles la cession faite au profit du sieur Giudicelli aurait eu pour objet un "lot n° 38, terres et chataigniers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Le Châtaignier, société anonyme

[G] [V], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Châtaignier, 2°/ à la délégation UNEDIC AGS, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de gestionnaire de l'AGS, domicilié

A hauteur d'appel, les consorts [X] ont demandé que soit reconnue, sur ce terrain communal, l'existence d'une servitude de passage leur permettant d'accéder auxdits châtaigniers.

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 juin 2003), que la société Garage de la Méditerranée a donné à bail à la société Garage du Châtaignier des locaux à usage commercial ; que des

CA MONTPELLIER - 3 février 2004 SARL LES CHATAIGNIERS-Me FABRE Cre Exéc. Plan SARL LES CHATAIGNIERS C/ BOUYSSOU-CICALESE-Me MARION RC SA LES CHATAIGNIERS & SARL LES CHATAIGNIERS-Me FABRE Cre Exéc.

de la Capelette, Résidence Cap 278 A à MARSEILLE (13010), Non comparant et n’ayant pas constitué avocat DEBITEUR SAISI ET ENCORE : Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble LES DOMAINES DES CHATAIGNIERS

Marcel Launay; "aux motifs qu'au début de l'année 1988, la Mutualité sociale agricole a opéré une saisie-arrêt entre les mains des Etablissements Pierre X... sur les sommes dues à la SCA Les Châtaigniers

, 2°/ à la société Les Châtaigniers, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], défenderesses à la cassation.

prévoyance Ile-de-France-Paris, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Les Châtaigniers

X... a commercialisé, en 1996 et 1997, environ 26 tonnes de miel, sous la dénomination, "Fleurs des Vosges" ; qu'à la suite d'analyses d'échantillons révélant la présence dominante de pollens de châtaignier

Article 3 : L'EARL Les Châtaigniers versera une somme de 750 euros à FRANCEAGRIMER au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

rendu dans les bois ; "et aux motifs propres qu'il résulte des éléments du dossier et des débats que le 4 novembre 1995 une altercation opposait Stéphane Z..., âgé de 20 ans, qui cherchait des châtaignes

(Yvelines), 6 / de la Société civile immobilière (SCI) "Les Châtaigniers", prise en la personne de son syndic en exercice, la société à responsabilité limitée Rignault Prevel, dont le siège social est

2016, à la suite du refus opposé par le maire de Fay-de-Bretagne à sa demande de communication, depuis 2008, du bilan annuel de la gestion et de l'exploitation du bois de chauffage et des piquets de châtaignier