CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

347 résultats pour « Cheikhou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Balbalc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2017:1010JUD006632709

Admin. suprême

10 octobre 2017

10 octobre 2017

Quand les soldats ont compris que Cheikh Yusuf était le frère aîné de Cheikh Zahir, les deux autres rebelles capturés ont été mitraillés. Il ne restait que Cheikh Yusuf (...)   » 4.

Source officielle

Page 3 sur 18

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0905DEC006241615

Admin. suprême

5 septembre 2017

5 septembre 2017

Applicant’s name Birth date Place of residence   Konstantin Rudolfovich FILIMONOV   22/09/1982 Chekhov   Anna Konstantinovna FILIMONOVA   10/05/2014 Chekhov   Natalya Anatolyevna

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f8b7

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DIOP Cheikh, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 23 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2418220_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

D C, agissant en son nom et pour le compte de l'enfant Cheikh Sidati C, représenté par Me El Haitem, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007950610

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Cheikh Y... X... à la frontière ; 2°) de rejeter la demande de M.

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210cc

Cassation

2 octobre 2002

2 octobre 2002

Cheikh, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2002, qui, pour complicité d'abus de biens sociaux, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4de

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Jugement rendu (e) le 09 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 08/ 00158 Copies exécutoires délivrées à : Me Cheikhou

Source officielle
CC

comm

61372256cd580146773fc246

Cassation

3 janvier 1995

3 janvier 1995

Cheikh X..., Cobra vidéo, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210926_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre les décisions du 30 mai 2022 des autorités consulaires françaises à Dakar (Sénégal) refusant de délivrer des visas de long séjour à Cheikh

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

McELHINNEYc/IRLANDE

ECLI:CEDH:003-453353-454176

Admin. suprême

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Il vint à avoir en sa possession des cassettes vidéo à caractère sexuel qui impliquaient le cheikh Jaber Al-Sabah Al-Saud Al ‑ Sabah («   le cheikh   »), apparenté à l’émir du Koweït.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

68676be4fdaf41a8356be711

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

00479 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMM3Z [R] [N] C/ S.A.R.L. [9] Organisme [3] Copie exécutoire délivrée le : 03 juillet 2025 à : - Me Sonia OULED-CHEIKH

Source officielle
CC

comm

613722bacd58014677400adf

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

Cheikh Y..., de Me Spinosi, avocat de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de l'Ile-de-France, les conclusions de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-169587

Admin. suprême

17 novembre 2016

17 novembre 2016

    Criminal proceedings against the town administration On 12   February 2014 the Chekhov Town Court of the Moscow Region found B. guilty of fraud.

Source officielle
CC

cr

613724e2cd580146774192b6

Cassation

11 mai 1989

11 mai 1989

le 1er janvier 1986, quels que soient le support matériel de l'interprétation et l'origine de ce support ; que le fait que Z... soit titulaire exclusif de l'interprétation psalmodiée du Coran par le cheikh

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

671c865ba2a1858e05800b25

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[M] [N] Représentant : Me OULED CHEIKH Sonia, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

671c865ba2a1858e05800b29

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) né le 25 Juillet 1991 à [Localité 5] (GEORGIE) Comparant en personne, asssité de Madame [H] [W], interprète en langue géorgienne et de Me OULED-CHEIKH

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008183949

Admin. suprême

13 octobre 2003

13 octobre 2003

Cheikh Oumar X, demeurant au ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

613720d0cd580146773ee9ae

Cassation

11 juillet 1988

11 juillet 1988

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, alors que, d'autre part, en refusant, après que les motifs de son premier arrêt eurent permis de croire qu'elle avait définitivement admis que le Cheikh

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65321b339e4ea48318f5aeef

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

-V-B7H-CHWAL Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 25 Mai 2023 -Cour d'Appel de PARIS RG n° 23/02790 APPELANT Monsieur [Y], [N] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Cheikhou

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

670eacab1c3411ff34513f3b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Assistée de Madame HALIFA Zaia, Greffière, DEMANDEUR Monsieur [W] [K] [Adresse 1] [Localité 4] assisté par Me Cheikhou NIANG, avocat au barreau de PARIS - A229 ET DEFENDEUR S.A.S.

Source officielle