sinon je les tue" qu'il a entendus, de ce que Nicolas X..., auquel il disait d'arrêter de tirer, lui a répondu "récupérez vos chiens sinon je les abats" ; qu'à ce moment, trois chiens se tenant derrière

[E] [Y] [L] Représentant : Me Christine MENAGER de la SCP LASKAR-MENAGER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE M.

F... parle français "mais simplement qu'il est traducteur et accompagnateur à l'occasion des trajets Chine-France et France-Chine" et que "cela impliquait qu'il puisse traduire les propos des enfants du

dans la première catégorie ; que toujours selon cet expert, les chiens non tatoués et non inscrits à un livre généalogique, sont des chiens de type Pit-Bulls ; que, d'une part, à l'occasion de l'avenant

régime de la communauté légale, ont adopté le régime de la séparation des biens ; que ce changement de régime matrimonial a été homologué par jugement du 29 mai 1974 du tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne

au lieu habituel des rendez-vous pour les battues organisées par l'ACCA ; ils étaient informés que des sangliers seraient chassés en battue en bordure de la réserve du " bas " ; une quarantaine de chiens

d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'après avoir constaté que son état de santé s'était dégradé depuis que Mme Y... avait quitté le domicile conjugal, qu'il présentait un état dépressif chronique

permanente de la région Rhône-Alpes, 4 mars 1993) d'avoir statué comme elle l'a fait, alors que, selon le moyen, l'avis spécialisé du médecin consulté par la commission était que la bronchopathie chronique

l'article 1382 du Code civil ; alors que, d'autre part, il est constant que la victime présentant une fracture itérative du fémur droit causée par un coup de sabot de poney était atteinte d'une ostéite chronique

Z... ont pénétré dans la propriété de B... ; que le propriétaire des chiens ainsi que son voisin M.

Talentia) l'installation du logiciel Horsys, édité par la société Asys ; que les difficultés rencontrées avec ce logiciel ont conduit la société Talentia à envisager de le remplacer par le logiciel Chronos

Elle fait valoir que sa demande d'attribution de la pension d'invalidité est fondée sur trois éléments à savoir des douleurs multiples, une lombalgie chronique et une usure prématurée de l'organisme ;

(D. 59 à D. 83), de l'attestation de la SPA de Mulhouse (D. 84) et des constatations des gendarmes que les 48 chiens éparpillés dans la maison sans chauffage de Elfriede X... à Saint-Cosme étaient dans

Y... que la chienne avait fait tomber la victime dans l'escalier de l'immeuble ; que, dès lors, en déclarant qu'elle ne justifiait pas que son préjudice corporel avait pour origine une chute imputable

. ; qu'ils avaient constaté que des bruits causés par des aboiements de chiens provenant du 33 de cette rue étaient audibles de la voie publique jusqu'à une distance d'environ 100 mètres et créaient une

, engendrant une certaine peur chez les propriétaires des animaux ; qu'il faut rappeler que le chien attaqué par Pogo était âgé à l'époque de 14 ans ; que Y... a tenu le chien de M.

et aux dépenses d'entretien, que le remboursement forfaitaire est égal à 0,61 euros par heure de travail de l'équipe conducteur-chien, que le remboursement est porté à 0,80 euros lorsque le chien qui

désordres métaboliques ont été corrigés par les réanimateurs en quelques heures et ne sont pas directement à l'origine du décès, que la fragilité de ce patient, notamment du fait de son alcoolisme chronique

activité lucrative clandestine et l'a condamné de ce chef à la peine de deux mois d'emprisonnement ; " aux motifs qu'il ressort des témoignages recueillis par les enquêteurs qu'une quinzaine de chiens

Mme C... a, quant à elle, donné une description de l'animal « un autre chien noir », « une espèce de Labrador » qui correspond à celle du chien Atlas donnée par Mme D... « un chien noir avec une tache