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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D. CESEDA
661581f0db5098996d59fd72
9 avril 2024
9 avril 2024
maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 09 Avril 2024, Nous, Hélène ASTOLFI, vice-président et juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Christelle
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661581f1db5098996d59fd7b
9 avril 2024
9 avril 2024
maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 09 Avril 2024, Nous, Hélène ASTOLFI, vice-président et juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Christelle
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6786b2f3df5b5c7d10ca436b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 14 Janvier 2025, Nous, Hélène ASTOLFI, vice-présidente, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Christelle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02043_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B est le père de deux enfants français, A, né le 7 novembre 2013, et Adam, né le 30 septembre 2017.
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
68f92dacde0ebe408daa163d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] MINUTE N°2025/ 819 AFFAIRE : N° RG 25/00221 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3YQI Copie exécutoire à : Maître Christelle MARINI
Source officiellechambre 1-12
69cf265bcdc6046d47ed92c7
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Patrick Adam, Jean-Paul Joye et Christophe Couturier. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.
Source officielle1ére chambre civile
6973e0edcdc6046d477c126d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GREFFIER : Christel KAN DEBATS : A l’audience publique du 18 Septembre 2025 JUGEMENT : Réputé contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026, date indiquée à l’issue des
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f92f
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Un enfant est issu de cette union : Adem, né le 4 février 2011. Abderrazak Y...a présenté le 26 mai 2011 une requête en divorce.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1cf
27 mars 2009
27 mars 2009
LABORATOIRE ANDRÉ LESCAROUX C / Mme Christine Y... Mme Martine Z...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00538_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 25 mai 2020, la commune d'Auch, représentée par la SELAS ADAMAS, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de Mme A une somme
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c40
23 mars 2017
23 mars 2017
représenté par la SCP NEGRE, PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Christelle CALVET avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant Madame Sylvie Y... épouse X
Source officielle2ème Chambre
68fb978211af6ba0065f3e2f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de SAINT-DIE-DES-VOSGES, R.G. n° 11-22-189, en date du 10 septembre 2024, APPELANTE : Madame [Z] [J] née le 27 Août 1963 à [Localité 8] (13), domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Samuel ADAM
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02112
4 décembre 2013
4 décembre 2013
F... « exerçant en 2001 », sur celle de Mme Anne G... « qui a travaillé de 2003 à 2008 pour l'orchestre Arpège », et enfin sur celle de Mme Christelle H..., qui avait accompagné M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00343
3 avril 2013
3 avril 2013
Yvan Q... et une part à sa fille, Mme Christel Q... ; qu'en rejetant pourtant l'exception de fictivité de la « société » Alba sans rechercher, comme il lui était demandé, si l'absence de toute activité
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db17
4 avril 2011
4 avril 2011
né le 19 Juillet 1968 à VOIRON (38500) ... 95290 L'ISLE-ADAM représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON Date de
Source officielle1re chambre 2e section
63c79be4da31367c908eb8cf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
la cour : Jugement rendu le 15 Octobre 2020 par le Juridiction de proximité de MONTMORENCY N° RG : 1119000840 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/01/23 à : Me Christel
Source officielle3e chambre
5fdd81a9b6b9042cdc459254
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 2 N° RG : 13/05596 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Chrystel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163f371700ef6338d4113b7
11 décembre 2009
11 décembre 2009
- signé par Monsieur Alain GIRARDET, président et Mademoiselle Christelle BLAQUIERES, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. *** Monsieur [L]
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db1b
4 avril 2011
4 avril 2011
2011 Audience présidée par Françoise CONTAT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christine
Source officielle1ère Chambre
5fca891099346d7a8e428ee0
15 septembre 2020
15 septembre 2020
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM
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