CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad78
13 février 2008
* * * Christian Y... a été embauché en qualité d' employé administratif par la SA Polyclinique le Languedoc à compter du 21 mars 2005 en contrepartie d' un salaire brut mensuel de 1202, 31 euros
Pôle 5 - Chambre 8
615e0d0ac25a97f0381f4b7f
9 décembre 2014
[J] [Q] était le dirigeant de droit de toutes ces sociétés à l'exception de Fischer Partners qui était dirigée par M.
Pôle 6 - Chambre 1- A
653a06eed0451e8318d0ebc1
25 octobre 2023
CHR LOGISTIQUE [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 832 562 086 Représentée par Me Christian ATCHRIMI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1625 INTIME Monsieur [O] [S] [D] [L] [Adresse
6253cccdbd3db21cbdd914eb
28 avril 2014
Y...Christian est dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamné l'entreprise X... Mathieu à payer à M.
6253cd64bd3db21cbdd932fc
25 mai 2016
L'ensemble des fiches horaires produites par l'employeur sera donc écarté.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110323
16 mai 2018
Christian Z..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2017 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Sogefinancement, dont le siège est [
ECLI:FR:CCASS:2018:C110066
31 janvier 2018
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Christiane
SECTION
CETAT:CETATEXT000007827332
8 octobre 1993
Christian X... dirigées contre la délibération de la Commission nationale de l'informatique et des libertés en tant que cette délibération refuse la communication des copies de fiches de renseignement
8e Chambre B
60331a1cf73b078bea39edeb
28 septembre 2017
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : - Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Christian
6253cbdbbd3db21cbdd8e785
14 septembre 2011
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 06 Octobre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : No RG : 08/02005 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian
3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:453183.20230207
7 février 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 13 janvier 2023 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; M. Guillaume Goulard, M.
Référés
695d746a75782d5f06016a84
6 janvier 2026
FCID (FISCHI CHRISTIAN INGENIERIE DECONSTRUCTION), S.A.R.L. SEYLER & LUCAN ARCHITECTES, S.A.S. CODIBAT (DEVELOPPEMENT), S.A.S.
6253cb6abd3db21cbdd8d6c5
8 février 2011
Il y a bien, certes, une proposition de formation cariste faite à Mme Christine X... par la société Lacheteau, " en 2006, lors d'un retour... après un long arrêt-maladie ", refusée par Mme Christine X.
6253cda4bd3db21cbdd93fae
Par un jugement du 6 juin 2014, le tribunal a : • débouté Christian X... de l'ensemble de ses demandes dirigées à l'encontre de la société Puechoultres Fils ; • condamné Christian X... à payer à la société
6253cad1bd3db21cbdd8c2e6
1 juillet 2008
Monsieur Christian O... Monsieur Christian Gabriel P... Monsieur Patrick Q... Monsieur Christian R... Monsieur Robert S... Madame Marie-Christine T... Madame Bénédicte U...
cr
613724f4cd58014677419c14
25 avril 1988
Christian du chef d'abus de confiance, a débouté la partie civile de ses demandes ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles
5e Chambre
633fc3b6e633183e2ee17d63
6 octobre 2022
**************** Maître [I] [H] de la SELAFA MJA es qualité de mandataire liquidateur de la société [11] [Adresse 1] [Localité 10] ni comparant, ni représenté, ayant pour avocat Me Maria-Christina
CHAMBRE SOCIALE C
6037461b24e5552451736068
30 avril 2015
30 AVRIL 2015 APPELANTE : Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés de la LOIRE -ADAPEI DE LA LOIRE- [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Christian
6253c932bd3db21cbdd878cd
7 juin 2005
DEMA à payer à Christian X... la somme de 10.000 ç à titre de dommages et intérêts, - débouté Christian X... de ses plus amples demandes, - condamné la S.A.R.L.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2302995_20230313
13 mars 2023
La requête a été communiquée à la communauté de communes du Pays de Fontenay-Vendée et à la société Fischi Christian Ingénierie Déconstruction qui n'ont pas produit de mémoire.
Page 3 sur 173