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3 459 résultats pour « Christian Fischer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad78

Appel

13 février 2008

13 février 2008

* * * Christian Y... a été embauché en qualité d' employé administratif par la SA Polyclinique le Languedoc à compter du 21 mars 2005 en contrepartie d' un salaire brut mensuel de 1202, 31 euros

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0d0ac25a97f0381f4b7f

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

[J] [Q] était le dirigeant de droit de toutes ces sociétés à l'exception de Fischer Partners qui était dirigée par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

653a06eed0451e8318d0ebc1

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

CHR LOGISTIQUE [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 832 562 086 Représentée par Me Christian ATCHRIMI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1625 INTIME Monsieur [O] [S] [D] [L] [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914eb

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Y...Christian est dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamné l'entreprise X... Mathieu à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932fc

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

L'ensemble des fiches horaires produites par l'employeur sera donc écarté.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110323

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Christian Z..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2017 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Sogefinancement, dont le siège est [

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110066

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Christiane

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007827332

Admin. suprême

8 octobre 1993

8 octobre 1993

Christian X... dirigées contre la délibération de la Commission nationale de l'informatique et des libertés en tant que cette délibération refuse la communication des copies de fiches de renseignement

Source officielle
CA

8e Chambre B

60331a1cf73b078bea39edeb

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : - Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e785

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 06 Octobre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : No RG : 08/02005 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:453183.20230207

Admin. suprême

7 février 2023

7 février 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 13 janvier 2023 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; M. Guillaume Goulard, M.

Source officielle
TJ

Référés

695d746a75782d5f06016a84

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

FCID (FISCHI CHRISTIAN INGENIERIE DECONSTRUCTION), S.A.R.L. SEYLER & LUCAN ARCHITECTES, S.A.S. CODIBAT (DEVELOPPEMENT), S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6c5

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Il y a bien, certes, une proposition de formation cariste faite à Mme Christine X... par la société Lacheteau, " en 2006, lors d'un retour... après un long arrêt-maladie ", refusée par Mme Christine X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fae

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Par un jugement du 6 juin 2014, le tribunal a : • débouté Christian X... de l'ensemble de ses demandes dirigées à l'encontre de la société Puechoultres Fils ; • condamné Christian X... à payer à la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2e6

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Monsieur Christian O... Monsieur Christian Gabriel P... Monsieur Patrick Q... Monsieur Christian R... Monsieur Robert S... Madame Marie-Christine T... Madame Bénédicte U...

Source officielle
CC

cr

613724f4cd58014677419c14

Cassation

25 avril 1988

25 avril 1988

Christian du chef d'abus de confiance, a débouté la partie civile de ses demandes ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

Source officielle
CA

5e Chambre

633fc3b6e633183e2ee17d63

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

**************** Maître [I] [H] de la SELAFA MJA es qualité de mandataire liquidateur de la société [11] [Adresse 1] [Localité 10] ni comparant, ni représenté, ayant pour avocat Me Maria-Christina

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6037461b24e5552451736068

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

30 AVRIL 2015 APPELANTE : Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés de la LOIRE -ADAPEI DE LA LOIRE- [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878cd

Appel

7 juin 2005

7 juin 2005

DEMA à payer à Christian X... la somme de 10.000 ç à titre de dommages et intérêts, - débouté Christian X... de ses plus amples demandes, - condamné la S.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2302995_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

La requête a été communiquée à la communauté de communes du Pays de Fontenay-Vendée et à la société Fischi Christian Ingénierie Déconstruction qui n'ont pas produit de mémoire.

Source officielle

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