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2 556 résultats pour « Christine RAMOND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372292cd580146773fe994

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Christian R..., 26 / de M. Christian XU..., 27 / de M. Paul XU..., 28 / de Mme Eliane ZD..., 29 / de M. Claude ZF..., 30 / de M. Roger ZU..., 31 / de M.

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

RAMOND, Christine

SIREN 334803251GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

31/03/2011

Voir →

Ventes et cessions

LE CELTIQUE, OZBAY, BERNARD, POIFFAUT, Alexandre Ali Osman, Jacqueline Marthe Marcelle, Marie Christine, Béatrice, RAMONDETTA

SIREN 519454268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

03/02/2010

Voir →

CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020220352

Admin. suprême

6 février 2009

6 février 2009

Laurent R, à Mme Christine S, à M. André K, à Mme Magali I, à M. Michel AE, à Mme Yvette J, à M. Gérard Q, à Mme Christiane T, à M. Patrick C, à Mme Nathalie G, à M. Daniel W, à Mme Catherine D, à M.

Source officielle
CC

cr

613725cbcd580146774208f8

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

Christian, - Z...

Source officielle
CC

cr

élivrance indue d'un document administratif etc/Raymonde B

6137260bcd58014677422852

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Christian

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742490f

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

et, en conséquence, l'a condamnée, sur l'action publique, à 18 mois d'emprisonnement et à la faillite personnelle, et, sur l'action civile, à payer solidairement avec Frédéric B..., Xavier C... et Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbea

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Christian C... ... 20290 LUCCIANA représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f00

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 22 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00630 AFFAIRE : Christian Raymond Evariste Jean-Lou X...

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe937

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Christian XA..., demeurant ..., 19 / de M. Daniel XG..., demeurant ..., 20 / de M. Christian XJ..., demeurant ..., 21 / de M. Jean XR..., demeurant 2/4, Sente à My, 57000 Metz, 22 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Raymond XW..., demeurant à Richemont (Moselle), 29, Grand'Rue, 35°/ de M.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Christian AF, à Mme Marie Christine AG, à M. Gilbert AH, à M. Paul AH, à M. Lucien AJ, à Mme Solange AK, à M. Bruno AL, à M. Bruno AM, à M. Bruno AM, à M. Hervé AM, à M. Franck AP, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marc X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Jean Daniel Z

6253c929bd3db21cbdd8774f

Appel

28 février 2005

28 février 2005

Madame Christiane Y... épouse X... c/ Monsieur Jean Daniel Z... Monsieur Alain Z... Monsieur Patrick Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92487

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Christian TT..., Mme Catherine PP... épouse OO..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d12

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

. : 07/01283 Nature du recours : Appel APPELANTES : SCI DES ABATTOIRS Lieudit Saint-Etienne 69210 L'ARBRESLE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Michel JALLOT, avocat

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008093061

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Laurent Q..., Mme Christine S..., M. Pierre J... et Mme Christiane I... ; M.

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421eed

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

Christian, - T... Jean-Baptiste, - U... Michel, - V... Edouard, - V... Marcelle, - XW... Raymond, - XX... André, - XX... Bruno, - XX... Jeanine, - XY... Marie-Jeanne, - XZ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9132d

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

et Madame Simone, Christiane Z...épouse Y...

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742774f

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

E..., Pascal F..., Jean-Jacques G..., Yves H..., Inspecteurs des Impôts, assistés de Marie-Christine I..., Patrick J..., Jean K..., Bernard L..., Patrick M..., Jacques N... et Patrick O..., contrôleurs

Source officielle
CC

soc

61372282cd580146773fdd64

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

formé par la société Soubitez, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1993 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Christiane

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100160

Cassation

6 février 2008

6 février 2008

Y..." et au même paragraphe aux 12e, 14e et 15e lignes : "Raymond X... est décédé le 10 janvier 1999 en laissant pour lui succéder Mme Y... et Mme Christine X..., ses deux filles" alors que Mme Henriette

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007778535

Admin. suprême

14 octobre 1991

14 octobre 1991

. ; - n° 117 060, présentée par Mme Marie-Christine XQ..., demeurant ... ; - n° 117 061, présentée par M.

Source officielle