Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4dc
12 octobre 2009
12 octobre 2009
., suivant déclaration du 21 janvier 2009 ; Vu ses dernières conclusions de réformation déposées le 11 août 2009 par lesquelles il demande : - fixation de la résidence des ses enfants Thomas et Clémence
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6883105280821d9a1906fcd7
24 juillet 2025
24 juillet 2025
de TOULOUSE) Madame [K] [BP] [Adresse 9] [Localité 11] Représentée par Me Charlotte CAMBON, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [JR] [AM] [Adresse 1] [Localité 11] Représenté par Me Clémence
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR05517
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Clément, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de Paris, en date du 26 janvier 2007 qui a condamné le premier pour complicité de viols aggravés à cinq d'emprisonnement dont un an avec sursis
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451826.20211104
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.M. F a acquis la nationalité française par un décret du 20 août 2013.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA02154_20260204
4 février 2026
4 février 2026
S’il a affirmé avoir un enfant mineur, il a reconnu qu’il n’était pas à sa charge. 13.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025284545
30 janvier 2012
30 janvier 2012
Article 2 : La SCI ULTRAMARIN versera à Mme B, agissant tant en son nom personnel que pour le compte de son fils mineur Clément A, et à la commune de Nouméa la somme de 3 000 euros chacune au titre de
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2215314_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
C A et Mme B D épouse A, agissant en leurs noms propres et en qualité de représentants légaux des enfants mineurs E C A et F C A, représentés par Me Clément, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c193
15 mai 2008
15 mai 2008
RG N : 08 / 00091 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineur : Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e55a
12 août 2011
12 août 2011
sera remis à son père, en accord avec la mère, dans l'attente d'une décision du juge aux affaires familiales ; - dit que les allocations familiales, majorations, allocations diverses auxquelles le mineur
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2511279_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
G..., agissant en leur nom et en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs F... D... B... E... et A... D... B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e704
24 octobre 2011
24 octobre 2011
De cette union sont issus trois enfants : Laurane née le 16 janvier 1995 Clémence née le 28 février 1997 Pauline née le 13 novembre 2003.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2512803_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
, les mineurs non accompagnés, les handicapés, les personnes âgées, les femmes enceintes, les parents isolés accompagnés d’enfants mineurs, les victimes de la traite des êtres humains, les personnes ayant
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2514519_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Et aux termes de l’article L. 522-3 du même code : « L'évaluation de la vulnérabilité vise, en particulier, à identifier les mineurs, les mineurs non accompagnés, les personnes en situation de handicap
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb5
12 février 2016
12 février 2016
Laurent Z... et Mme Jacqueline B..., ès qualités d'administrateurs légaux, Clément, Chloé et Quentin Z..., mineurs représentés par leurs parents, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50898
25 juin 2025
25 juin 2025
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2311026_20240226
26 février 2024
26 février 2024
, les mineurs non accompagnés, les handicapés, les personnes âgées, les femmes enceintes, les parents isolés accompagnés d'enfants mineurs, les victimes de la traite des êtres humains, les personnes ayant
Source officielleService de proximité
66884a41342d338c20d5051e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ORDONNANCE DE REFERE du 04 Juillet 2024 Minute n° [H], [D], [D] c/ [K] DU 04 Juillet 2024 N° RG 23/03147 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PG34 - copie certifiée conforme: à Me Catarina CLEMENTE
Source officielle4ème chambre
DTA_2307760_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Clément, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4f
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Enfin, elle sollicite la réformation en ce que le premier juge l'a déboutée de sa demande de contribution pour l'entretien de Marie-Eve et Clémence alors qu'elle avait justifié que Marie-Eve, boursière
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
Clémence Q..., née le 11 avril 1996 confirmait aux enquêteurs qu'elle avait été victime de nombreux attouchements sexuels de la part de Nicolas E....
Source officiellePage 3 sur 75