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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
643a428ed83dbd04f5fb29f2
13 avril 2023
13 avril 2023
MD Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 13 AVRIL
Source officielleChambre 3-1
66fce3bd8d6ea26f688da56d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 24/00442 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMMYM Ordonnance n° 2024/M204 Monsieur [O] [M] représenté par Me Clément
Source officielleChambre commerciale
63c8eeefdc5b777c90992f75
18 janvier 2023
18 janvier 2023
DOMAINES JULIEN ET FILS [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Franck CHAPUIS de la SELARL CHAPUIS FRANCK, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant substitué par Me Clémence ROUGEAUX, avocat
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b62
24 janvier 2025
24 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8b ARRÊT DE RADIATION DU 24 JANVIER 2025 N°2025/.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63c79b0dda31367c908eb555
17 janvier 2023
17 janvier 2023
RADE, avocat au barreau de BORDEAUX Elevage des dunes des sages pris en la personne de son représentant légal Madame [I] [H] demeurant [Adresse 2] Présent assisté de Me Clémence RADE, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
671b35962edfb0b58c05ee83
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Copies exécutoires délivrées aux parties le : République française Au nom du Peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 24 OCTOBRE 2024 (N° , 2 pages)
Source officielle2e chambre sociale
63c8eedddc5b777c90992f3f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
A l'audience du 04 janvier 2023, le conseil d'[C] [W] sollicite la radiation de l'affaire, n'ayant pu faire citer l'intimé.
Source officielleService des référés
668d7fb153e3bdd0778672b9
9 juillet 2024
9 juillet 2024
le 09 juillet 2024 par François VARICHON, Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Clémence BREUIL, Greffier.
Source officielleService des référés
65b2b5b7fd6229a4e58a5cfd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
le 25 janvier 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence BREUIL, Greffier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37acdd1bc2605de4b4b1d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 26 JANVIER 2023 (n° /2023) Numéro
Source officielle1re chambre civile
64a8ff1803029105dbedc058
6 juillet 2023
6 juillet 2023
JOSE FERREIRA EIRL C/ [R] [B] Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE
Source officielleChambre 1-9
67ecc9d6dab039e415d9338c
1 avril 2025
1 avril 2025
le motif de radiation de l'affaire n'existe plus
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a32
23 février 2017
23 février 2017
Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE
Source officielleChambre 1-9
67ecc9d6dab039e415d9338a
1 avril 2025
1 avril 2025
La décision de radiation est notifiée par le greffe aux parties ainsi qu'à leurs représentants par lettre simple.
Source officielleChambre 1-8
64b8d09ba5d4a205dbc5cdb3
19 juillet 2023
19 juillet 2023
MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe TEBOUL, membre de la SELARL TEBOUL PHILIPPE, avocat au barreau de NICE Appelante Mme [E] [S] Représentée par Me Clément
Source officielle2 e chambre civile
63465933c024d1adffef751e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
FV/LL [S] [U] C/ [R] [V] Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE
Source officielleSaisies immobilières
6705a08f1296b51ba2bde38f
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Copie Exécutoire le : à : - Me PESME - Me STOVEN BLANCHE Copies conformes le : à : - Me PESME - Me STOVEN BLANCHE Il convient en conséquence de prononcer la caducité du commandement de payer valant saisie
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a09
4 avril 2024
4 avril 2024
CLEMENT Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 05 Mai 2023 par le Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 23/00120 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53aa
15 janvier 2025
15 janvier 2025
n° 2025 / M19 Madame [B] [L] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-000702 du 02/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) représentée par Me Clément
Source officielleChambre 3-4
63cb92a29c02507c9078dc2f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
MOTIFS La SCI Clémenty fait valoir : - que M.
Source officiellePage 3 sur 19