Claude, - A... Jacques, - B... Michel, - C... Bernard, - D...

incorporée, lissée et bouchardée" et que l'appréciation de l'expert sur l'absence prétendue de chapes, était à tort fondée sur la prise en considération d'une chape-ciment "rapportée"; qu'en négligeant

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 28 février 2025), le 7 juillet 2017, la société Titans, qui exploite un fonds de commerce de café restaurant, a conclu auprès de la société CHR boissons (la société CHR)

X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de l'Association communale de chasse agréée de Beaumont, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Steeple chases de France, association dont le siège est ... (16ème

Y... de Z... qui avait, le 12 mars 1988, donné à bail de chasse et de pêche à M.

la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 23 mai 1995), que la société civile immobilière Beard de la Chapelle (la SCI) a entrepris, en 1980, l'édification d'un chai

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 25 juin 1998, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre Jean-Paul A..., Jean Bertrand X..., Claude

Montebello, actuellement dénommée société Proteika, a été licenciée le 2 avril 2000 ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir notamment le paiement d'une contrepartie financière de la clause

usage ou menace d'une arme, suivies d'une incapacité supérieure à 8 jours ; "aux motifs qu'il est établi que le 26 janvier 1993 à Le Pellerin, Georges Y... a exercé des violences sur la personne de Claude

X... du chef de contravention aux clauses et conditions du cahier des charges relatives à la chasse et a condamné Roger Y..., pour chasse en contravention des prescriptions d'un plan de chasse du grand

Gabriel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre Claude Y..., du chef de contraventions de blessures

"LE PRENEUR AURA LE DROIT DE CHASSE SUR LA PROPRIETE" ; QUE LE SENS ET LA PORTEE DE CETTE CLAUSE N'ETANT PAS CLAIRE ET SON INTERPRETATION SOULEVANT UNE DIFFICULTE SUR LE POINT DE SAVOIR SI C'EST BIEN LE

contre, il s'agit d'un titre personnel et spécifique qui peut être accordé à un salarié de l'établissement dès lors que c'est lui qui gère techniquement l'établissement; qu'il apparaît que c'est Claude

extraordinaire du 17 mai 1993"; "et aux motifs propres que "en ce qui concerne Jean-Claude B... cadre ingénieur au sein des CNM dirigés à l'époque par M.

rendu le 21 octobre 1988 par le conseil de prud'hommes de Chambéry (section activités diverses), au profit de la Société des eaux minérales, dont le siège social est avenue de l'Etablissement thermal à Challes-les-Eaux

Francis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Claude Y..., du chef de diffamation publique

Jeanine, épouse B... ou MALPELO, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 26 janvier 1994, qui, après relaxe de Jean-Claude C... du chef de blessures involontaires