manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale temporaire n'excédant pas trois mois sur les personnes de Clémence

la cour d'appel a violé les dispositions de l'article 1351 du Code civil, ensemble celles des articles 4 et 480 du nouveau Code de procédure civile ; 2 ) qu'il est énoncé au rapport de l'expert Clément

1 Avis n° 2025-294 du 14 août 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clémence Delebecque LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

[A] à la société Clemessy était d'une qualité telle que la société Neoen avait demandé à pouvoir l'utiliser et que la société Clemessy avait reconnu, à la barre du tribunal, s'en être servi

suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Mulhouse, 10 janvier 2006) d'avoir rejeté la demande du syndicat CGT de la société Clemessy

père et fils (la société Clamens) et la société MFCTR sont convenus que la société MFCTR assurerait l'approvisionnement des chantiers de la société Clamens en mettant à sa disposition exclusive durant

(EES - Clemessy), société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 2], venant aux droits de la société Clemessy, défenderesse à la cassation.

prononcée par l'arrêt attaqué ; "aux motifs que la demande de confusion, recevable en la forme, n'était pas justifiée en raison de la multiplicité des délits commis par Franck X... interdisant toute clémence

La société Kem One, d'une part, et les sociétés Clemessy, Clemessy services, Game énergie Bouches-du-Rhône (sociétés du groupe Clemessy) et Plasticon Composites International Contracting (Plasticon), d'autre

1 Avis n° 2026-15 du 22 janvier 2026 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clémence Brézet LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

1 Avis n° 2025-57 du 14 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clémence Midière LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

[S], de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de la société Clésence, après débats en l'audience publique du 28 mai 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

cour d'assises du département du Loiret, qui a répondu de manière positive à la question n° 2 ainsi rédigée : "le viol spécifié à la question n° 1 a-t-il été commis avec cette circonstance que Clémence

Bernard X... et l'a renvoyé devant la cour d'assises des Alpes-Maritimes pour viols par personne ayant autorité sur la personne de Marie Y..., mineure de 15 ans, et violences sur mineur, en l'occurrence Clément

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 14 MAI 2025 La société Eiffage énergie systèmes-Clemessy

La société EIFFEL INDUSTRIES, devenue société EIFFAGE-ENERGIE SYSTÈMES-CLEMESSY SERVICES (ci après société CLEMESSY SERVICES), par conclusions déposées au greffe le 5 avril 2019, conclut à la confirmation

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation devant la cour d'assises de la Savoie de Gilles X... pour avoir commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Clément

X... ; qu'il a déclaré lors de l'enquête initiale que Feerman X... bougeait en se déplaçant autour de son père tandis que Climent X... faisait des mouvements avec le couteau qu'il tenait à la main ; que

Clément, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 11 juin 1997, qui, pour infractions au Code des débits de boissons, les a condamnés, le premier à 5 000 francs d'amende, le second à

Clément, président directeur général de cette société s'est engagé envers le Crédit mutuel "à solder le crédit consenti par lui concernant l'acquisition du même véhicule (...) étant précisé que ce solde