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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité sociale
64a8ff0003029105dbedbfbc
6 juillet 2023
attaquée en date du 06 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 19/00356 ARRÊT DU 06 Juillet 2023 APPELANTE : S.A.S. [5] Service AT [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître COAGUILA
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201336
30 juin 2011
Y..., que " le 23 décembre 2005, soit huit mois après la thermo-coagulation, l'état était évidemment stabilisé.
ECLI:FR:CCASS:2017:C200309
9 mars 2017
[K] [V] pour l'évaluation de sa coagulation et le bilan de thrombophilie dans le cadre de ses nombreux antécédents thrombotiques Je dois revoir le patient régulièrement tous les 6 mois pour m&apos
1ère chambre
CETAT:CETATEXT000035990986
8 novembre 2017
.) / 4° Tout acte de physiothérapie aboutissant à la destruction si limitée soit-elle des téguments, et notamment la cryothérapie, l'électrolyse, l'électro-coagulation et la diathermo-coagulation. / 5
1/5/1 chambre du conseil
69d6ab8acdc6046d478f9139
8 avril 2026
PEREGO, vice-Présidente Céline GARNIER, vice-Présidente qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Isabelle MULLER-HEYM à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIÈRE Vanessa LE CORGUILLE
3ème Chambre
DCA_21NT03583_20221202
2 décembre 2022
nationale ne saurait être mise en œuvre sur le fondement de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique dès lors que la réaction inflammatoire n'est pas une conséquence directe de la thermo-coagulation
1ère Chambre
603210bbdb48f048a3bc6f1b
30 avril 2018
Les Professeurs [G] et [L], aux termes d'un rapport approfondi, concluent que 'Le décès est bien lié à une défaillance multiviscérale secondaire au choc hémorragique et aux troubles de la coagulation.
69fc2bfecdc6046d47e374af
30 avril 2026
en date du 18 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 23/505 ARRÊT DU 30 Avril 2026 APPELANT : Monsieur [A] [T] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Percy COAGUILA
cr
61372696cd58014677426cdb
3 mai 2006
décembre 1999 est identique ; que le professeur A... et les docteurs B... et C... évoquent en effet un choc hémorragique par hématome très étendu lié à un traumatisme obstétrical avec troubles de coagulation
Pôle 5 - Chambre 1
686f4ca1d3976f57d00d320e
9 juillet 2025
international W0 2001/047919 déposé le 11 décembre 2000, sous priorité d'une demande allemande du 24 décembre 1999 intitulé « Oxazolidinones substituées et leur utilisation dans le domaine de la coagulation
DTA_2303733_20251014
14 octobre 2025
Le requérant soutient que son état de santé, lors de son expertise, n’était pas représentatif de sa situation quotidienne ayant bénéficié d’une thermo-coagulation qui aurait atténué ses souffrances, un
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d327
8 octobre 2003
Elle estime enfin que l'expertise établit une faute du médecin qui a négligé de mettre en place une héparinisation préventive ; que l'absence de recherche de troubles de la coagulation n'a en outre pas
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00714_20250121
21 janvier 2025
Son médecin traitant lui a ainsi prescrit la prise du médicament dénommé " Coumadine ", l'utilisation d'un appareil de surveillance de son taux de coagulation au moyen de bandelettes, ainsi que la prise
1ère Chambre Cab1
65b1631cb9f94e984650c47c
11 janvier 2024
Une infiltration réalisée le 4 décembre 2018 n'ayant pas donné de résultat, le docteur [T] a proposé une thermo-coagulation, refusée par monsieur [Z], puis a réalisé le 18 juillet 2019 la pose d'une prothèse
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111285
14 mai 2012
Ils estimèrent que leur patient souffrait probablement d’une septicémie, du syndrome de coagulation intravasculaire disséminée et du purpura thrombotique thrombocytopénique.
2ème Chambre
DTA_2105356_20231214
14 décembre 2023
S'agissant d'Elodie Assié, il conclut que son décès est la conséquence de la défaillance cardio respiratoire et des troubles de coagulation liés aux manifestations de l'embolie amniotique.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007731605
3 juillet 1987
âgée de 81 ans était atteinte d'une localisation au niveau du foie d'un lymphosarcome au stade terminal ; que la patiente, atteinte d'insuffisance rénale et hépatique avec troubles majeurs de la coagulation
6253cad0bd3db21cbdd8c287
17 septembre 2008
systématiquement toutes les arthrites septiques par anti-coagulation.
6253caf4bd3db21cbdd8c851
étention de Michel Y... et décernant mandat de dépôtc/Jean-Pierre X
6079a8509ba5988459c4c940
22 juin 1994
ce que, statuant sur les faits reprochés aux docteurs Y..., X..., O... et P... qui, entre le 21 mars et le 1er octobre 1985, ont sciemment fait administrer aux hémophiles des facteurs sanguins de coagulation
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