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340 résultats pour « Coaguila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité sociale

64a8ff0003029105dbedbfbc

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

attaquée en date du 06 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 19/00356 ARRÊT DU 06 Juillet 2023 APPELANTE : S.A.S. [5] Service AT [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître COAGUILA

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201336

Cassation

30 juin 2011

30 juin 2011

Y..., que " le 23 décembre 2005, soit huit mois après la thermo-coagulation, l'état était évidemment stabilisé.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200309

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

[K] [V] pour l'évaluation de sa coagulation et le bilan de thrombophilie dans le cadre de ses nombreux antécédents thrombotiques… Je dois revoir le patient régulièrement tous les 6 mois pour m&apos

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000035990986

Admin. suprême

8 novembre 2017

8 novembre 2017

.) / 4° Tout acte de physiothérapie aboutissant à la destruction si limitée soit-elle des téguments, et notamment la cryothérapie, l'électrolyse, l'électro-coagulation et la diathermo-coagulation. / 5

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

69d6ab8acdc6046d478f9139

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

PEREGO, vice-Présidente Céline GARNIER, vice-Présidente qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Isabelle MULLER-HEYM à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIÈRE Vanessa LE CORGUILLE

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03583_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

nationale ne saurait être mise en œuvre sur le fondement de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique dès lors que la réaction inflammatoire n'est pas une conséquence directe de la thermo-coagulation

Source officielle
CA

1ère Chambre

603210bbdb48f048a3bc6f1b

Appel

30 avril 2018

30 avril 2018

Les Professeurs [G] et [L], aux termes d'un rapport approfondi, concluent que 'Le décès est bien lié à une défaillance multiviscérale secondaire au choc hémorragique et aux troubles de la coagulation.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2bfecdc6046d47e374af

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

en date du 18 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 23/505 ARRÊT DU 30 Avril 2026 APPELANT : Monsieur [A] [T] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Percy COAGUILA

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cdb

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

décembre 1999 est identique ; que le professeur A... et les docteurs B... et C... évoquent en effet un choc hémorragique par hématome très étendu lié à un traumatisme obstétrical avec troubles de coagulation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

686f4ca1d3976f57d00d320e

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

international W0 2001/047919 déposé le 11 décembre 2000, sous priorité d'une demande allemande du 24 décembre 1999 intitulé « Oxazolidinones substituées et leur utilisation dans le domaine de la coagulation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303733_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le requérant soutient que son état de santé, lors de son expertise, n’était pas représentatif de sa situation quotidienne ayant bénéficié d’une thermo-coagulation qui aurait atténué ses souffrances, un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d327

Appel

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Elle estime enfin que l'expertise établit une faute du médecin qui a négligé de mettre en place une héparinisation préventive ; que l'absence de recherche de troubles de la coagulation n'a en outre pas

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00714_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Son médecin traitant lui a ainsi prescrit la prise du médicament dénommé " Coumadine ", l'utilisation d'un appareil de surveillance de son taux de coagulation au moyen de bandelettes, ainsi que la prise

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65b1631cb9f94e984650c47c

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Une infiltration réalisée le 4 décembre 2018 n'ayant pas donné de résultat, le docteur [T] a proposé une thermo-coagulation, refusée par monsieur [Z], puis a réalisé le 18 juillet 2019 la pose d'une prothèse

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111285

Admin. suprême

14 mai 2012

14 mai 2012

Ils estimèrent que leur patient souffrait probablement d’une septicémie, du syndrome de coagulation intravasculaire disséminée et du purpura thrombotique thrombocytopénique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105356_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

S'agissant d'Elodie Assié, il conclut que son décès est la conséquence de la défaillance cardio respiratoire et des troubles de coagulation liés aux manifestations de l'embolie amniotique.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007731605

Admin. suprême

3 juillet 1987

3 juillet 1987

âgée de 81 ans était atteinte d'une localisation au niveau du foie d'un lymphosarcome au stade terminal ; que la patiente, atteinte d'insuffisance rénale et hépatique avec troubles majeurs de la coagulation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c287

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

systématiquement toutes les arthrites septiques par anti-coagulation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c851

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

systématiquement toutes les arthrites septiques par anti-coagulation.

Source officielle
CC

cr

étention de Michel Y... et décernant mandat de dépôtc/Jean-Pierre X

6079a8509ba5988459c4c940

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

ce que, statuant sur les faits reprochés aux docteurs Y..., X..., O... et P... qui, entre le 21 mars et le 1er octobre 1985, ont sciemment fait administrer aux hémophiles des facteurs sanguins de coagulation

Source officielle

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