Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 27 avril 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la LOIRE-ATLANTIQUE sous l'accusation de viols

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 1997, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Thierry A... du chef du délit de violences

Maurice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 1er décembre 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Thierry Y... du chef de harcèlement moral

Colette, contre le jugement du tribunal de police d'AIX-LES-BAINS, en date du 8 mars 2001, qui, pour tapage nocturne, l'a condamnée à une amende de 600 francs d'amende ; Vu les mémoires personnel

Dominique, alias COLLET de MONTALEMBERT, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 15 avril 1992, qui, pour abus de confiance, faux et usage de faux en écriture privée, de commerce

société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET et de Me BARADUC-BENABENT, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 1er avril 1998, qui, pour complicité d'escroquerie, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a statué

Thierry, - Y...

Colette épouse C..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 1988, qui, pour escroquerie, les a condamnées à un mois d'emprisonnement avec sursis chacune

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2003, qui, pour abus de biens sociaux et abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 9 novembre 1999, qui l'a condamné pour violences à 5 000 francs d'amende, a prononcé sur les intérêts civils et qui, sur

croire à une destruction, une dégradation ou une détérioration dangereuse ; " aux motifs qu'il résulte de la rédaction de la citation que le délit principal est celui qui a été reproché au gardien Thierry

Thierry Z... et M. A... en paiement de leurs créances ; Attendu que M.

société Actiade faisait valoir dans son mémoire (p. 9) que les déclarations de Maïté X... étaient contredites par d'autres faits ; qu' "en effet, le 13 août 2002, Corinne Y... et son époux ont invité Colette

janvier 1995, avait subi de nombreux traumatismes et fractures dont elle gardait d'importantes séquelles ; que, des conclusions non critiquées par les parties et que la Cour adopte, il résulte que Colette

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 2006, qui, pour recel, l'a condamné à 400 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ;

Thierry Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1994, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de

B... et A..., la négociation a été effectuée au cabinet de Viva D... avec Thierry Z... à qui une somme de 25 000 francs, préalablement recueillie par Viva D..., puis restituée le jour même, a été remise