AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
5fda1cc73aa97d60e3eaf254
26 septembre 2019
26 septembre 2019
DBVB-V-B7D-BD55E [O] [A] C/ [P] [W] [E] [M] [J] [C] [H] [B] [S] [L] SA BANQUE CIC EST COMPTABLE RESPONSABLE DU POLE RECOUVREMENT 64 Copie exécutoire délivrée le : à :Me Thomas
Source officielleAdjudications
66fc3c5c2416523b99596e7f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 542 029 848, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Thomas
Source officielle3ème Chbre Cab B5
686c1352dd7001754d61c67c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
au RCS de Luxembourg sous le numéro B261266, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Thomas
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67cb49d2835a1a5983238f47
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Mars 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 06 mars 2025 à Me Thomas
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
69840447cdc6046d47f4afa6
9 janvier 2026
9 janvier 2026
: Alicia BARLOY Copie numérique de la minute délivrée le : 09 janvier 2026 à Me Thomas D’JOURNO Me Julien VOLLE PROCEDURE Clôture prononcée : 07 octobre 2025.
Source officielle4e Chambre A
6032be228003c634bb48aa56
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Joëlle MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Maître [J] [L] demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Thomas
Source officielleChambre 1-1
652f7888b0532083189958b5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
N° RG 19/18571 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFIEM [D] [B] C/ [L] [W] SCP [L] [W] ET ASSOCIÉS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pauline BOUGI Me Thomas
Source officielleChambre 1-9
680b1daf2c124f4fd8d672e8
24 avril 2025
24 avril 2025
EOS FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maryline PARMAKSIZIAN Me Thomas D'JOURNO Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour :
Source officielle15e Chambre A
616250f2929f6bffa995b2ec
18 avril 2014
18 avril 2014
I SA ALM INTERNATIONAL Société ALM AO Etablissement Public SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS 13EME ARRONDIS SEMENT Grosse délivrée le : à : Me Joseph-Paul MAGNAN Me Thomas
Source officielleChambre 1-1
67875471181ea8ef9c1d72d6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représenté par Me Chantal GUIDOT-IORIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Maître [T] [M] représenté par Me Thomas
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67cb49c9835a1a5983238e3a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Mars 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 06 mars 2025 à Me Thomas
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41aa34e0040aa3735de7e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DU : 10 Octobre 2024, après prorogation Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Juillet 2024 GROSSE : Le 11 octobre 2024 à Me Thomas
Source officielle3ème Chambre civile
69cedb46cdc6046d47e883b6
1 avril 2026
1 avril 2026
D’JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant Maître [N] [D] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Thomas D’JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant Maître [X] [S] [Adresse
Source officielleChambre 17
69bf066ccdc6046d477ab93a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SUDAIX, Avocat au barreau de Marseille) C / Caisse d'Epargne CEPAC [Adresse 2] registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 775 559 404 (Maître Thomas D'JOURNO, EKLAR Avocats, Avocat au barreau
Source officielleChambre 1-1
6970eb9ecdc6046d471ff32a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
associés représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Thomas
Source officielle1ère Chambre Cab2
6780205f9c3ba90f51dc2536
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CIVILE JUGEMENT N°25/ DU 09 Janvier 2025 Enrôlement : N° RG 23/02486 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3BW7 AFFAIRE : Mme [H], [D] [M]( Me Dylan FERRARO ROGHI) C/ S.E.L.A.R.L. [5] [S] et Me [E] [S] (Me Thomas
Source officielleAdjudications
671002dafac14a1f31d9b00b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de LYON sous le numéro B 954 509 741, ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 8], représentée par représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Thomas
Source officielleAdjudications
67f025d102fc178212f7eec1
2 avril 2025
2 avril 2025
ayant son siège social [Adresse 8], agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d’administration en exercice domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Thomas
Source officielleChambre 1-1
652f7887b0532083189958b3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
° 2023/ 290 Rôle N° RG 19/15999 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFAZM SA HSAD INVESTISSEMENT C/ [J] [K] [D] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas
Source officielle3ème Chbre Cab B5
662012a2f05edb385fb2a5d0
15 avril 2024
15 avril 2024
REPOS BEAU SITE ( Me Thomas D’JOURNO/ Me Marine PARMENTIER) S.A.S CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE venant aux droits et obligations de la S.A.S REPOS BEAU SITE ( Me Thomas D’JOURNO/ Me Marine PARMENTIER)
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