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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
69cf6068cdc6046d47f3d380
2 avril 2026
2 avril 2026
de Douai APPELANT Monsieur [V] [W] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pierre-Jean Coquelet, avocat
Source officielleSociale D salle 2
64ae4ac2a1775905dba3bb00
7 juillet 2023
7 juillet 2023
au barreau de DOUAI, assistée de par Me Jean-luc TIGROUDJA, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : M.
Source officielleSociale D salle 3
6639c3c99413110008238643
19 avril 2024
19 avril 2024
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES en date du 04 Juillet 2022 (RG 21/00260 -section ) GROSSE : aux avocats
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
631adda9f575634f1371ebd9
8 septembre 2022
8 septembre 2022
nationalité française demeurant [Adresse 1] Madame [H] [V] épouse [D] née le 12 février 1930 à [Localité 9], de nationalité française demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] représentés par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8ba
10 juin 2008
10 juin 2008
Financière BUMF) prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 56 rue de Provence 75009 PARIS Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me David
Source officiellePôle social
678806d1c21c0e53e7906d6d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 N° RG 24/00801 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YH3V DEMANDERESSE : Société [17] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me David
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
65a0eb635bbe450008b2ce00
11 janvier 2024
11 janvier 2024
au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Yveline Le Guen, avocat au barreau d'Aix en Provence, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [H] [V] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 6] -
Source officielleSociale A salle 2
6631db2ba91469000847aa3e
19 avril 2024
19 avril 2024
Avril 2024 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [S] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me David
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
61609a5a54c6ec55cf710220
12 mai 2011
12 mai 2011
LILLE INTIMÉE Madame [U] [N] née le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 12] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me David
Source officiellePôle social
678806d1c21c0e53e7906d7b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 N° RG 24/00793 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YH2T DEMANDERESSE : S.A.S. [20] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me David
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
686768a2dd25744ff781d553
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2024par le Juge de l'exécution de [Localité 10] APPELANT Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 12] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me David
Source officielleSociale C salle 2
6451fb4648616ed0f8cd4fb0
14 avril 2023
14 avril 2023
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS en date du 02 Novembre 2020 (RG 19/00060 -section 3) GROSSE : aux avocats
Source officiellePôle social
678806cbc21c0e53e7906cd1
6 janvier 2025
6 janvier 2025
JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 N° RG 24/00967 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YJUA DEMANDERESSE : S.A.S. [17] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me David
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68106204623750c90e2d771e
24 avril 2025
24 avril 2025
[G] [O] [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me David Lacroix, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTERVENANTE FORCEE SELARL MJ Solutio représentée par Me [X] [Z] en qualité de
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6e2647c7caf29d4c4fcf
3 avril 2025
3 avril 2025
nationalité française demeurant [Adresse 1] SARL Quasar prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 1] Représentés par Me David
Source officielleSociale A salle 2
6631db28a91469000847aa0c
19 avril 2024
19 avril 2024
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de DOUAI en date du 10 Novembre 2021 (RG 19/00090 -section ) GROSSE : Aux avocats
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163db3921096bcc7de7d134
12 octobre 2009
12 octobre 2009
Madame [R] [K] née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 8] demeurant [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour Assistée de Maître David
Source officiellePôle social
6983b543cdc6046d47eee0fe
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[Y] [M] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE, substitué par Me HAUDIQUET DEFENDERESSES : Société [21] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me David
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6438f261a942a604f5e93494
13 avril 2023
13 avril 2023
par Me David Lacroix, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 07 février 2023 tenue par Emmanuelle Boutié magistrat chargé d'instruire le dossier qui, a entendu
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fd91f038485d8bbc2341b18
4 juin 2020
4 juin 2020
demeurant [Adresse 1] SAS Akens agissant aux poursuites et diligences de sa présidente, Mme [N] [B], domiciliée en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentées par Me David
Source officiellePage 3 sur 8