les conditions prescrites par l'articles 331 du Code de procédure pénale ; "alors que ce témoin ne figure pas sur la liste des témoins signifiée à l'accusé - ce document ne portant que le nom de Ducroux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dufra Intermarché, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Ducrotte et Mme Barge-Roch, conseillers" et lors du délibéré et du prononcé de "Mme Moinard, président, Mme Barge-Roch et M.

Ducrotté, M. Coural, Ministère Public M. Vandecasteele, Greffier Mme Salomé, M.

X..., engagé en 1986 en qualité de chef de zone par la société Etablissements Thévenin-Ducrot, devenue la société Thévenin-Ducrot distribution (TD distribution), a été licencié le 27 février 2001 pour

que les docteurs Walter Z... et Caroline A... concluent, le 12 mai 2003, à l'origine traumatique des lésions présentées par l'enfant Bryan Appavoo-Dupré le 17 décembre 2002, lésions (hématomes sous-dural

cassation, pris de la violation des articles L. 311-9, L. 622-1 du Code de l'organisation judiciaire, 398 et 520 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il ne résulte pas des mentions du jugement que Me Ducroz-Taze

"en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du magistrat instructeur rejetant la demande de mise en liberté du demandeur ; "aux motifs qu'il n'est pas démontré que la détention de Ahumada Duran

""- les époux A... n'ont-ils pas agi avec malice en citant la SA Duran Immobilier au lieu de demander à la copropriété de se mettre en conformité avec la sentence arbitrale qui se contentait de rappeler

seulement formellement dans le compte-rendu d'hospitalisation du 4 au 6 mars 2013, dès lors que le premier compte-rendu d'hospitalisation du 3 au 9 août 2012 faisait déjà état d'un « épanchement sous dural

de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.R.L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Duprat-Salmieri, société en nom collectif, dont le siège est

Ducrotté et Coural, conseillers, et en page 9 que l'arrêt a été rendu par M. Velly, président, MM.

. ; qu'il n'est pas possible que Morgane Y... ait imaginé ces faits ou que ces déclarations lui aient été suggérées par un adulte ; que Morgane Duraz a été victime d'une atteinte sexuelle commise avec

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 23 novembre 2022) et les productions, la société Ducros Express, qui avait repris en 2010 l'activité messagerie de la société Deutsche Post DHL, a été absorbée en 2012 par

Selon les arrêts attaqués (Reims,7 décembre 2022), et les productions, la société Ducros Express, qui avait repris en 2010 l'activité messagerie de la société Deutsche Post DHL, a été absorbée en 2012

qu'une lettre d'un avocat rapportait le contenu du jugement litigieux, a violé les articles 15 et 132 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que le projet d'état liquidatif dressé par la SCP Guyot Dutray

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'exploitation agricole Marc Ducau

Y..., une fracture fronto-temporo-pariétale droite et une contusion hémorragique frontale gauche avec lame d'hématome sous-dural frontal gauche au scanner ; "aux motifs qu'il résulte des éléments du

Guiraud, président de chambre ainsi désigné ; conseillers : Madame Duprat, Madame Ougier, lors des débats et Reyter-Levis lors du délibéré ; greffière : Madame Sabatier lors des débats et Madame Sirvent