Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier. En présence de : Madame Caroline DOMME représentant le Ministère Public.

dépens de la présente ordonnance à la charge de l'ETABLISSEMENT [Localité 2] [Y], taxés et liquidés à la somme de 23,24 euros TTC Fait à [Localité 3], le 26 mars 2026, Le greffier, Pierre-Emile DUNOYER

C A, expert, afin de déterminer l'origine et les causes des désordres affectant le groupe scolaire Dunoyer de Segonzac situé dans le secteur Lavoisier à Antony (92160), en présence : - la société Snb

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier. En présence de : Madame Fiona PALOMBA, représentant le Ministère Public.

Philippe A, Philippe Dunoyer et Philippe Michel ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yann CHALONO, Juge Consulaire, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juge Consulaire, Madame Sylvie MARECHAL, Juge Consulaire, Assistés de Maître Pierre-Emile DUNOYER

CARPENTIER, Président, Et par Madame Marinette TORPILLE, Juges Consulaires, Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Assistés de Maître Pierre-Emile DUNOYER

CARPENTIER, Président, Et par Madame Marinette TORPILLE, Juges Consulaires, Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Assistés de Maître Pierre-Emile DUNOYER

CARPENTIER, Président, Et par Madame Marinette TORPILLE, Juges Consulaires, Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Assistés de Maître Pierre-Emile DUNOYER

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 24 juin 2004) que la commune de Chateaudun a consenti un contrat de crédit-bail immobilier à la société Espace équestre Dunois

MINUTE SIGNEE PAR : Sébastien CARPENTIER, Président, et Pierre-Emile DUNOYER, Greffier à qui le jugement a été remis A l'ÉGARD DE : * TIP TOP SAS RCS : 821 502 614 [Adresse 1] Représentant légal : Monsieur

CARPENTIER, Président, Et par Madame Marinette TORPILLE, Juges Consulaires, Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Assistés de Maître Pierre-Emile DUNOYER

CARPENTIER, Président, Et par Madame Marinette TORPILLE, Juges Consulaires, Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Assistés de Maître Pierre-Emile DUNOYER

Par dernières écritures du 15 mars 2023, régulièrement notifiées par voie de communication électronique, la société Dunoyer & fils sollicite de la cour de : - Donner acte à la société Dunoyer et fils

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

[P] a adhéré à la société coopérative agricole Axereal, venant aux droits de la société Agralys, qui venait aux droits de la société Dunois (la coopérative) et conclu avec celle-ci une convention de compte-courant

Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yann CHALONO, Juge Consulaire, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juge Consulaire, Madame Sylvie MARECHAL, Juge Consulaire, Assistés de Maître Pierre-Emile DUNOYER

D'ANNEE, DEPART A LA RETRAITE, ETC ), AFFERENTE A LA PERIODE PRECEDANT CETTE EXPIRATION; QUE LA LOCATION-GERANCE A PRIS FIN LE 20 MARS 1970 AVEC LA CONVENTION LOCATIVE CONSENTIE PAR LA SOCIETE DUNOYER