Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch civ. 1-4 construction
667d00d72439f45aaa042649
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CB2D [Adresse 15] [Localité 8] Représentant : Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 70 S.A.S.
Source officielleCh 1-6 Surendettement
6961ee6acdc6046d47d0a605
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Me Sabrina DOURLEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 453 APPELANTE **************** Monsieur [Z] [L] [Adresse 5] [Localité 17] Représenté par Me Elisabeth
Source officielleChambre des Référés
66fee538172da17169ea1fee
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[K], Architecte DPLG, entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne des Ateliers du Vexin, immatriculée sous le n° SIREN 400 663 340, demeurant [Adresse 19] - [Localité 12], représenté par Me Elisabeth
Source officielleCh civ. 1-4 construction
66274efbc1c6ed00087b3deb
22 avril 2024
22 avril 2024
de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2019F01546 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT, Me Christophe DEBRAY, Me Elisabeth
Source officielleChambre civile 1-6
662b440dfe25450008314da4
25 avril 2024
25 avril 2024
déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Septembre 2023 par le Juge de l'exécution de NANTERRE: N° RG : 22/02341 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Elisabeth
Source officielleChambre civile 1-6
6960a86bcdc6046d47b7192c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
cour : Jugement rendu le 04 avril 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 15] N° RG : 24/05444 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08.01.2026 à : - Me AFONSO-FERNANDES
Source officielleChambre des Référés
65b1686db9f94e9846513f6a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Adresse 17], [Localité 13], prise en la personne de ses représentants légaux domicilés en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 17] - [Localité 13] Représentée par Me Elisabeth
Source officielleChambre des Référés
669640c9f5112d8edd056c4d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DEMANDERESSE COMMUNE DE [Localité 13], représentée par son Maire en exercice, Monsieur [M] [D], domicilié en cette qualité à [Adresse 14] (Pièce n°30 : Délibération d’habilitation), Représentée par Me Elisabeth
Source officielleChambre civile 1-2
6864bde4cf476b3ae02584c7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
vestiaire : P173, substitué par Me FAJRI Hinde, avocate au barreau de PARIS **************** INTIMES Monsieur [I] [Y] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Elisabeth
Source officielle4e chambre
615e0e6dc25a97f0381f5660
22 septembre 2014
22 septembre 2014
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représenté par Maître Pierre GUTTIN, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 12000665 vestiaire : 623 plaidant par Maître Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd8867c
31 juillet 2006
31 juillet 2006
représentée par Monsieur Y... en vertu d'un pouvoir spécial INTIMES : Société ETERNIT 3 rue de l'amandier 78540 VERNOUILLET représentée par Me Philippe PLICHON, avocat au barreau de PARIS Monsieur Fernand
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD004633609
16 avril 2013
16 avril 2013
BARATA 5 000 139 MARIA DA LUZ SERRA MOITEIRO 5 000 140 MARIA DE LURDES CONCEIÇÃO PEREIRA VEDOR 5 000 141 MARIA DE LURDES LOURENÇO FERNANDES 5 000 142 MARIA DULCE DE OLIVEIRA PATO 5 000 143 MARIA ELIZABETH
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b97
28 avril 2017
28 avril 2017
Madame Elisabeth A... demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504616_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
au tribunal : 1°) de reconnaître aux agents de la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée, affectés au sein des lycées professionnels François Camel, Aristide Berges, Jean Durroux, Charles Cros, Ferdinand
Source officielleciv1
6137219ecd580146773f543a
3 décembre 1991
3 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth X..., épouse de M.
Source officielleciv1
607940fa9ba5988459c3fd49
20 octobre 1971
20 octobre 1971
ELISABETH, EPOUSE HIRSCH-WEIL ; QUE, PAR ACTE NOTARIE DU 8 JUILLET 1963, IL AVAIT AVEC SON FRERE GEORGES A...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100176
7 février 2018
7 février 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Fernand
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007698138
27 juillet 1984
27 juillet 1984
Elisabeth , Mme XX... Mélina , Mme XW... Yvette , M. S... Robert , Mme G... Yvonne , M. X..., M. U..., M. Y... Julien , M. P... Fernand , M. C... Antoine , Mme D... Jacqueline , M. F...
Source officiellecr
édure suiviec/Laurent Y
6079a85b9ba5988459c4cdff
14 mars 1991
14 mars 1991
Fernand, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 1990 qui, dans une procédure suivie contre Laurent Y... du chef d'homicide involontaire
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91252
30 novembre 2023
30 novembre 2023
aux droits de la société HCC International Insurance Compagny, ayant la SARL Cabinet Briard pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Groupe Diego Fernandes
Source officiellePage 3 sur 24