[T] [O], - La société Drugstore Champs-Elysées, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 6-1, en date du 2 décembre 2014, qui, pour emploi de salariés le jour du 1er mai, a condamné le

et de décision : B N° RG 26/02905 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIV4 Décision déférée : ordonnance rendue le 25 mai 2026, à 15h20, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis, le premier étant pris en ses six branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 avril 1998), que la société Elysée

et de décision : B N° RG 26/02029 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBEM Décision déférée : ordonnance rendue le 10 avril 2026, à 12h07, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise

que des difficultés sont nées entre, d'une part, celle-ci et Mme Z..., sa fille à laquelle elle avait vendu un immeuble recueilli dans son legs, et les héritiers d'Henriette X..., les consorts A..., quant

Elie, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 23 février 1995, qui, pour escroqueries et recel d'escroqueries, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, a rejeté sa requête

ET BUILD en l’absence de faute prouvée ; JUGER HORS DE CAUSE la Société ELITE D&B.

et de décision : B N° RG 26/01947 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNAP4 Décision déférée : ordonnance rendue le 07 avril 2026, à 10h47, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise

Pierre J..., demeurant à Paris (18e), ..., 19 / de Mme Marie-Rose, Emilienne J..., demeurant à Paris (19e), ..., bâtiment 22, 20 / de Mlle Marie-Elise G..., demeurant chez M.

. : P202502632 LRAR: -SAS ELITE CENTER Copies : -TPG SAS ELITE CENTER, société par actions simplifiée au capital de 14.847,22 €, dont le siège social est situé [Adresse 1], immatriculée au RCS de Paris

et de décision : B N° RG 26/02033 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBFF Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2026, à 13h05, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Le moyen manquant en fait, il sera statué sur ce premier motif d'irrégularité du commandement de quitter les lieux litigieux .

Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Villa Saint Elisée sollicitait le rejet des demandes des époux [N].

Ce dernier pôle englobe le pôle activité agricole qui comprend des filiales : la société ELLIPSE SNC, la SCI DE L'ORME et la société ELLISPE LOMBRIC.

Elie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 29 mai 2002, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

et de décision : B N° RG 26/02130 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNB6H Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2026, à 10h55, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise

et de décision : B N° RG 26/01936 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNALP Décision déférée : ordonnance rendue le 07 avril 2026, à 10h30, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise

et de décision : B N° RG 26/02346 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNEAD Décision déférée : ordonnance rendue le 25 avril 2026, à 15h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

C A, agissant au nom de l'enfant Elisée Mondésir Elonga A, représenté par Me Tchikaya, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision par laquelle l'autorité

DU ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES située à [Localité 1] dans [Localité 1] LRAR: -SAS à associé unique CLINIQUE CHAMPS-ELYSÉES FRANCE Copies: -TPG -SELARL 2M ETASSOCIES en la personne de Me [X] [U] --SELARL