Les réserves n'ayant pas été levées, la SCI Elma en a fait dresser un procès-verbal de constat d'huissier le 19 mars 2015. La SCI Elma a retenu une partie du prix.

du 07 novembre 2023, Mme Elsa WEIL, Conseiller chargée du rapport, M.

d'arrêt de Strasbourg-Elsau ; qu'aucune décision d'affectation de M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 22 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame Elisa

La succession est principalement composée de deux biens immobiliers : - une maison d'habitation située à [Localité 10] (Ain), - un appartement situé à [Localité 11].

X..., alors notaire à Grand Bourg (Guadeloupe), le 21 juin 1979, Elisa Y... a vendu à Mme Z... un terrain situé à Petit Bourg ; que M.

ELHA.

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 02 mai 2024 Mme Elsa WEIL, Conseiller, en charge du rapport et M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 22 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame Elisa

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° N° RG 24/00369 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYEH MI : 23/00001754 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le15/04/2024 àMe Elsa

Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [C] [Z], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Elsa

Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [Z] [C], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Elsa

Par une décision du 11 juillet 2022, le recteur de l'académie de Créteil a décidé d'affecter Elsa C au lycée Maximilien Perret d'Alfortville. La requérante demande l'annulation de cette décision.

Sur la parcelle [Cadastre 4], se trouve une maison d'habitation sise [Adresse 2] à [Localité 17].

Janvier 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa

Y..., née le 1er mai 1955 à Tiputa - Rangiroa, de nationalité française, demeurant à Mahina Super Mahina ; 7- Madame Elisa H...

en rectification d'erreur matérielle en date du 12 juillet 2022 APPELANT : Monsieur [B] [S] né le 22 Septembre 1977 à de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Elsa

L’indivision a confié à l’EURL MAISON AUDREY COURAU la mission de réhabilitation d’une maison individuelle.