CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 400 résultats pour « Emmanuel Collet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6455efe16d2f7dd0f861bede

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de Chambre - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller

Source officielle

Page 3 sur 120

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale

64acf3e803c09105db6c0537

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 19 mai 2023, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f732c5cdc6046d476f9df1

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public.

Source officielle
CC

civ3

6137238fcd5801467740b5be

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

Jean Richard Michel A..., demeurant ..., pris en sa qualité de feue Mme Colette Richard Y..., 7 / de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454414.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454416.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454417.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454418.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d0d5b081a7b805de12b567

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e803c09105db6c0535

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mai 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

603545f23608186f75d6177d

Appel

20 mai 2016

20 mai 2016

EXPOSÉ DU LITIGE La SCA EMMANUEL CROUX a confié à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61626b8ae62f7c490f224e55

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Monsieur Olivier DOUVRELEUR, Conseiller Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200088

Cassation

24 janvier 2013

24 janvier 2013

à l'exposition du salarié étaient présents au moment où celui-ci travaillait dans l'entreprise, la cour d'appel a violé les articles 1315 du code civil et 9 du code de procédure civile ; 4°/ que commet

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104643_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

A a demandé à ce que les avis d'imposition soient adressés à Me Collet, en qualité de mandataire judiciaire de l'indivision.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

659eeca36976f1c644e76aa2

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Romain 30921 NIMES CEDEX 9 comparante en personne partie intervenante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f723fdcdc6046d476e723d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Caroline DOMME représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72c64cdc6046d476f14ea

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Caroline DOMME représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72c94cdc6046d476f182e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Caroline DOMME représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72cd3cdc6046d476f1c3c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Caroline DOMME représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72d0ccdc6046d476f2335

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Caroline DOMME représentant le Ministère Public.

Source officielle