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2 469 résultats pour « Emmanuel DOUET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

R E F E R E

6a0d6e8ecdc6046d4748b93f

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

[Adresse 2] CONTRE : SA AXA FRANCE IARD [Adresse 3] Me Caroline VERGNOLLE Avocat [Adresse 4] Composition lors des débats en audience publique : Juge Délégué : Me Chantal RONCERO Greffier : Me Emmanuelle

Source officielle

Page 3 sur 124

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300743

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Emmanuel Y..., 3°/ à Mme Geneviève Z... épouse Y..., domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000018573255

Admin. suprême

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Emmanuel A, domicilié ... ; M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f599b3cdc6046d474c7a88

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Me Valérie MENARD [Adresse 3] [Localité 2] DEFENDEUR SNC TOFANY enseigne [Adresse 4] [Localité 3] [Adresse 5] comparant par Me [Z] [X] CHOULI [Adresse 6] [Localité 4] [Adresse 7] et par Me Jerôme DOULET

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471856.20230601

Admin. suprême

1 juin 2023

1 juin 2023

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 1er juin 2023. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf21

Appel

5 janvier 2009

5 janvier 2009

Pierre-Emmanuel né le 28 Janvier 1980 à ORLEANS, LOIRET (045) Fils de X... Jean-Jacques et de Y... Isabelle De nationalité française Déjà condamné Demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

63be63dc13ef607c90ab66f4

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Gaillard, conseil de la partie adverse, en avril 2021, après le décès brutal de ce dernier, que des doutes sur son impartialité sont devenus des certitudes. 32- Il soutient que si Emmanuel Gaillard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a8

Appel

1 février 2012

1 février 2012

300 000 euros en réparation du préjudice subi par lui en raison de la dénonciation mensongère calomnieuse de Mademoiselle Emmanuelle Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f882

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

APRÈS COMPENSATION CONDAMNER Monsieur Emmanuel X... à payer à Monsieur André X... la somme de 2 434, 88 euros à titre de solde du préjudice pour vol.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501920.20250729

Admin. suprême

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2209009_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 juillet 2022, le ministre de l'intérieur conclut au non-lieu à statuer pour l'enfant Emmanuel C et au rejet du surplus des conclusions de la requête.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110422

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Gérard X..., en renonçant à sa créance, se dépouillait immédiatement de celle-ci ; que, par ailleurs, il ne fait aucun doute qu'il était animé d'une intention libérale tant vis-à-vis de Mme Emmanuelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01704

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

de santé avait nécessité un arrêt de travail depuis le samedi 22 octobre 2005 pour la journée et que l'avis médical confirmait cet état de fait d'ordre privé qu'en aucun cas il ne pouvait remettre en doute

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008254221

Admin. suprême

20 juillet 2006

20 juillet 2006

Emmanuel Y... A demeurant chez M. ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa37

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

Arrêt no No RG : S07 0018 Affaire : Emmanuel X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9eafecdc6046d473ca7e9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

FRANCE [Adresse 2] [Localité 1] RCS 883091365 non comparante Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Juges : Michel GAHINET Marcel MICHAUD Michel CAP Greffier lors du prononcé : Emmanuelle

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492180.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13b

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

C / Emmanuel X..., Jacques X... les héritiers de Mr Roger X...

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6973893acdc6046d476d8d35

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DORET de la SELARL SELARL HOPGOOD-COUILLEROT-CORNELOUP-DORET, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIME : Monsieur [S] [R] de nationalité Française né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ba7e7cdc6046d47222307

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

comparant Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Dominique BUSSON Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Monsieur Michel CAP Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle

Source officielle