Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
68df58985835300816d8159c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GAUMET, conseiller qui en ont délibéré. Greffière, lors des débats : I.
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87bbdbdd86396f38fe1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
la cour : Jugement rendu le 26 Juin 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 01 N° RG : 2023F01910 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielle3ème chambre
6785fda1e1c1941b1ee98077
13 janvier 2025
13 janvier 2025
GAUMET, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. DEFIX, président délégué E. VET, conseiller S.
Source officielle4e chambre
643f8917ad85da04f53a3d64
17 avril 2023
17 avril 2023
EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : 7 N° Section : N° RG : 18/08713 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexandre MALBASA Me Martine DUPUIS Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e844bf0d1935aef9d0
28 avril 2025
28 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle3ème chambre
6785fd9fe1c1941b1ee9805b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
le 6 février 2024 à étude, sans avocat constitué INTERVENANTS VOLONTAIRES Madame [N] [T] en qualité d'héritier de Madame [G] [T] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle3ème chambre
686df87fbdbdd86396f39021
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Localité 10] sous le numéro 650 801 517, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] la SAS SOGEM, [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre commerciale 3-1
697af920cdc6046d470f9bb2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
rendu le 02 Novembre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2022F01518 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Emmanuel
Source officielle1re chambre civile
677c2f286f491b6d2638f2b9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
exécutoire délivrée le : à : PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Dominique FERALI, Première vice-présidente ASSESSEUR : Grégoire MARTINEZ, Juge ASSESSEUR : Léo GAUTRON
Source officiellechambre 1-10
69ced54ccdc6046d47e80d15
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Emmanuel de Tarlé, M. Patrice Kretz et M. Gontran Thüring. Délibéré le 19 décembre 2024 par les mêmes juges.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68e74179ac880aa7ee21f186
8 octobre 2025
8 octobre 2025
droits de la société AVIVA VIE RCS [Localité 7] n° 751 726 076 [Adresse 4] [Localité 6] Représentants : Me Séverine GAUTIER, Postulant, avocat au barreau du VAL D'OISE, vestiaire : 266 et Me Emmanuel
Source officielle12e chambre
642fb7c7cece1704f5747aa6
6 avril 2023
6 avril 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Novembre 2021 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 20/09843 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielle3ème chambre
68f07bf58df3795388ea9968
15 octobre 2025
15 octobre 2025
bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 46]) INTIMES [30] inscrite au SIREN sous le numéro [N° SIREN/SIRET 8] [Adresse 6] [Adresse 27] [Localité 20] non comparante représentée par Me Emmanuelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2102479_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Marc Gaudet, président du conseil départemental du Loiret, a renouvelé, à la suite de l'élection d'une nouvelle assemblée départementale, la délégation précédemment consentie à Mme E par un arrêté du 25
Source officielle12e chambre
64a7b2583bcaf505db696b39
6 juillet 2023
6 juillet 2023
052 049 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Paul VILLETARD et Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603247df1cc19f7ddd011cfd
9 mars 2018
9 mars 2018
Immatriculée au rcs de Mulhouse sous le numéro 946 050 200 Représentées par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque K 148 Assistées de Me Emmanuel
Source officielleChambre commerciale 3-1
68de07111bc19e7640ea3d45
1 octobre 2025
1 octobre 2025
cour : Jugement rendu le 18 Avril 2023 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° RG : 2022J00047 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sabine LAMIRAND Me Emmanuel
Source officielle3ème chambre
67f750ac6527a11effc4b691
9 avril 2025
9 avril 2025
GAUMET, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET, conseiller faisant fonction de président de chambre P.
Source officielle3ème chambre
677f661ae034c1f8dc458839
8 janvier 2025
8 janvier 2025
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [Z] [G] [Adresse 5] [Localité 3] / France Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleJuge de l'EXECUTION
68e5790d0e2901d10fa539c1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
NEXITY LAMY 19 Rue de Vienne - TSA 50029 - 75801 PARIS CEDEX 08 Représentée par Maître Anne-Laure GAUVRIT substituée par Maître Claire BOEDEC, toutes deux de la SELARL LBG ASSOCIES, avocats postulants
Source officiellePage 3 sur 6
CABINET EMMANUEL GAUTRET
02/11/2025
Voir →
CABINET EMMANUEL GAUTRET
26/11/2024
Voir →
CABINET EMMANUEL GAUTRET
24/12/2023
Voir →
CABINET EMMANUEL GAUTRET
07/12/2022
Voir →
CABINET EMMANUEL GAUTRET
07/12/2021
Voir →