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2 701 résultats pour « Eric PERES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d000

Appel

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Me Eric A...

Source officielle
CC

cr

6137262fcd5801467742398c

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

à gaz homicide du crématoire I d'Auschwitz (sic) et, dans une note, vous précisez : "le crématoire I a été partiellement reconstitué par les autorités polonaises après 1945 : les quatre ouvertures percées

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d58d5cd4a8758fff2c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

BECARY PERE ET FILS devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301030

Cassation

15 septembre 2009

15 septembre 2009

Eric X..., M.

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209d0

Cassation

26 novembre 1998

26 novembre 1998

X..., qui avait apporté l'affaire Bouygues à Erick D..., avaient toujours déclaré n'avoir traité qu'avec ce dernier et qu'il leur était toujours apparu comme le seul décideur, - que Maria C..., recrutée

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6a1a78a4cdc6046d47752bca

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[C] PERE ET FILS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée à l'audience par Me Eric POILLY, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd54

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

PERISSE PERE ET FILS --------------------- ARRÊT no423/08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c13480cdc6046d47a54a63

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Eric GEKLE, Président, M. [G] [H] et M. [U] [I], et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65a6d34a47251e2b242348c4

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DESCAS PERE & FILS a assigné la S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89918

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Eric A... à payer à la CIAM la somme de 61.348,21 euros et débouté Mme Sylvette X... divorcée Y... et M.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

680ff4c64509cc68c186efb6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CARAYON, RCS Castres 304 104 060 représentée par Maître Loïc ALRAN de la SCP ALRAN PERES RENIER, vestiaire : S.A.S.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60241

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 25-18.440 Demandeur(s) : la société Eric Champion développement Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer

Source officielle
CC

civ1

607943469ba5988459c41cdf

Cassation

2 décembre 1975

2 décembre 1975

NE SUFFISAIENT PAS A ETABLIR QUE C'ETAIT ERIC X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200488

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

% ; AUX MOTIFS QUE « Sur le recours en garantie de la société MANPOWER à l'encontre de la société Eric COMTE TRAVAUX PUBLICS : la société MANPOWER a mis [Q] [N] à disposition de la société Eric COMTE

Source officielle
CC

civ1

60794c049ba5988459c44711

Cassation

28 avril 1981

28 avril 1981

A MIS AU MONDE, LE 15 NOVEMBRE 1971, UN ENFANT, PRENOMME ERIC, DONT ELLE A IMPUTE LA PATERNITE A L..., DIRECTEUR D'UN <<NIGHT-CLUB>>, DANS LEQUEL, A L EPOQUE DE LA CONCEPTION, ELLE EXERCAIT LES FONCTIONS

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Marc Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01819

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

de gains futurs, la somme réclamée au titre de la perte de chance pour la période postérieure à la consolidation et arrêtée par la victime à la date du 31 août 2011 s'analyse en réalité en la perte de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

AFFAIRE X... Ericc/S.A

6253c88fbd3db21cbdd85a39

Appel

18 juin 2001

18 juin 2001

Eric c/ S.A. CHAILLEUX PERE ET FILS. Jugement du C.P.H. LE MANS du 25 Juin 1998.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

642fb549cece1704f5747306

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

' AGS ERIC' C/ [P] [V] Copie exécutoire délivrée le : 6AVRIL 2023 à : Me Cédric PEREZ, avocat au barreau de NICE Me Sylvain FERNEZ, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CC

comm

6079d6749ba5988459c5b372

Cassation

16 décembre 1970

16 décembre 1970

LA DIRECTION TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE DE LA SOCIETE, A CESSE DEPUIS LE 1ER AVRIL 1966 DE PAYER A LEOPOLD ET ERIC X...

Source officielle
CC

civ1

60794b6a9ba5988459c42fd5

Cassation

14 mars 1984

14 mars 1984

ALAIN, ERIC ET PIERRE Y...

Source officielle

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