A et confirment qu'une solution de scolarisation de leur fils en classe ULIS a été trouvée au collège Evariste Galois d'Epinay-sur-Seine.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Eurocanin, société à responsabilité limitée, dont le siège est 10, Square Evariste

Gabin Z..., surnommé Evariste, est décédé le 10 juin 1970, laissant pour lui succéder ses cinq frères et sœurs, M. Honoré Y..., Mme Germaine Y... épouse COLONETTE, M. Anicet Bernard Y..., M.

B réside sur la commune de Villeneuve d'Ascq, avenue Paul Langevin résidence Evariste Gallois 59650 situé dans le département du Nord.

Elle soutient que : - la condition d’urgence est remplie dès lors que sa fille, scolarisée en classe de première au lycée polyvalent Evariste Galois à Beaumont-sur-Oise, a subi 49 heures d’absence

Patrick, Evariste Y..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

°) d'annuler le titre de recette émis par la régie La Créole le 29 mars 2023 en vue du recouvrement d'une somme de 6 815,28 euros se rattachant à une facture d'eau relative à sa maison sise 14 rue Evariste

légaux de leur fils D E, demandent au tribunal d'annuler la décision du 28 juin 2023 par laquelle le directeur de l'académie de Versailles a refusé la demande d'affectation de celui-ci au collège Evariste

au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 mai 2022 par laquelle la présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois a exercé le droit de préemption urbain sur les biens situés 2 rue Evariste

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme C..., représentée par Me Evariste Tuedimbadi Kapumba, a demandé au tribunal administratif de Dijon d’annuler les décisions du préfet

A B, représenté par Me Evariste Tuendimbadi Kapumba, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er décembre 2023 par laquelle le préfet du Calvados lui a retiré son titre de séjour ; 2°)

Evariste Z..., domicilié [...]                                                     , 3°/ la société Cap Sud, société civile immobilière, dont le siège est [...]                                     ,

50.9pt; display:inline-block } .s2FC40192 { width:266.5pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 42918/98 présentée par Agripino Evaristo

    Principal facts   The applicant, Evarista Evelyn Nnyanzi, is a Ugandan national who was born in 1965 and lives in London.

Bagneux désignant le collège Romain Rolland pour la poursuite des études de son fils lors de son passage en classe de 6ème ; 2°) d’enjoindre à l’administration d’affecter son fils A... au collège Evariste

déférée à la Cour : Jugement du 21 Mars 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/06864 APPELANT Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Evariste

the case originated in an application (No. 42918/98) against Portugal, lodged with the European Commission of Human Rights on 18 August 1998 under former Article 25 of the Convention by Mr Agripino Evaristo

Joseph Evariste, leur auteur dans ladite maison une cave, une pièce au rez-de-chaussée, une chambre et un grenier ainsi qu'une planche de terrain située en face de la cave d'une superficie de 68 m ² ;

requête enregistrée le 23 août 2021, Mme B demande au tribunal d'annuler l'arrêté la décision du 25 juin 2021 par laquelle la rectrice de l'académie de Versailles a affecté son enfant A B au collège CLG Evariste

Il ressort des pièces du dossier, que Mme B..., professeure agrégée d’histoire et géographie, était affectée, en dernier au lycée polyvalent Evariste-Galois situé à Noisy-le-Grand, dans le département