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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6 - Référés Pdt
68717484d395d6ba9f2aaa11
1 juillet 2025
Monsieur [T] s’est rapproché de son assureur protection juridique lequel a mandaté le cabinet EVALYS 63 aux fins d’organiser une expertise amiable du véhicule.
Pôle 5 - Chambre 7
6163d5b4c8005eb80ab945d7
20 mai 2010
/14324 Décision déférée : ordonnance rendue le 16 Juin 2009 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de PARIS Nature de la décision : contradictoire Nous, Evelyne
OLBY S.C.I. ANLABc/Société MAF
68717443d395d6ba9f2aa7bc
8 juillet 2025
ANLAB c/ Société MAF et autres GROSSES le - la SELARL AUVERJURIS - Me Evelyne BELLUN - Me Angélique GENEVOIS - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES - la SCP TEILLOT & ASSOCIES - la SELARL
Cour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a170
21 novembre 2007
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendu le 11 Septembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : No Section : No RG : 05/1424 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00340_20231107
7 novembre 2023
Copie en sera communiquée au préfet de la Dordogne.
6253c8fabd3db21cbdd86dea
16 mars 2004
C/ Olivier Y... et autres Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu le 11 Juillet 2002 par le Tribunal d'Instance ST GERMAIN EN LAYE RG nä : 958.02 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées
6ème Chambre
6708c023445a086e2bcedd15
10 octobre 2024
[Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Isabelle GANDONNIERE, avocat au barreau de LYON, toque : 297 INTIMEES : CA CONSUMER FINANCE [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Amélie
6253ca24bd3db21cbdd8a2ef
22 novembre 2006
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendu le 18 Janvier 2006 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 06 / 70 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
CHAMBRE SOCIALE B
61627eaa38d18b7ebf63d330
16 mai 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Christian RISS, Conseiller Assistés pendant les débats de Evelyne
Chambre 1-9
6274bb952799a9057d5dcee9
5 mai 2022
Com. 14, févr. 2018, n°16-21.077, Cass. Com. 14, févr. 2018, n°16-21.077). Il estime que l'appel est irrecevable faute d'habilitation du représentant de la personne morale.
6274bb782799a9057d5dceb8
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN , Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00865_20251002
2 octobre 2025
Une copie en sera adressée pour information à M. D... A..., curateur de M. C....
6253cddbbd3db21cbdd94be7
5 novembre 2020
EVELIA [...] [...]
6253ccfabd3db21cbdd91e26
6 janvier 2015
Vous lui avez alors indiqué : " il ne faut pas le dire à Evelyne, je sais qu'ils ont fait les cons ! Je suis ton directeur oui ou non ?
69621e75cdc6046d47d3e115
8 janvier 2026
des plaidoiries tenues en audience publique : 18 Novembre 2025 Date de mise à disposition : 08 Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne
6253ca30bd3db21cbdd8a4bc
8 janvier 2008
Pascal X..., Mme Isabelle X..., Mme Evelyne X..., M. Frédéric X... et M.
cr
613725a4cd5801467741f756
9 juillet 1996
pouvoirs surnaturels afin de lever le mauvais sort planant sur leur maison, précisant qu'après avoir accepté que Monique B... procède à leur domicile aux séances de désenvoûtement, ils avaient été amenés
670594241296b51ba2ba8689
8 octobre 2024
électroniques : - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES - la SELARL CLERLEX - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies : - Expert - Régie
Pôle 6 - Chambre 11
616343e888dc29ccde27f03c
19 mai 2011
Sur le deuxième grief, Monsieur [L] ne conteste pas avoir utilisé le terme 'con' à l'occasion d'une réunion mais précise aussitôt le contexte dans lequel il a été amené à prononcer ce qualificatif : l'animateur
6364ba61e405357f749ea5d2
20 octobre 2022
MJA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Laure LAYDEVANT Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date
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