; que les faits de vol du véhicule BMW de Alain Y... étaient liés aux précédents ; "alors, d'une part, que Robert X... et les trois témoins avaient décrit le principal agresseur comme étant de type

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 5 février 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

Robert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1998 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA), dont le siège

X..., la première chambre de la cour d'appel a infirmé cette décision et dit qu'il n'y avait lieu à prononcer sa radiation sur la liste des experts; Attendu qu'il est fait grief à la cour d'appel, dont

Y..., Didier Z..., José A... et Colette B... ; "aux motifs que "le 29 septembre 2004, les relevés sonométriques ont été effectués chez Robert Y... au centre d'une chambre fenêtre ouverte ; que le bruit

Jean-Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 14 septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre Thierry Z... du chef de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 30 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de détournement

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 28 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui, des chefs, notamment, de viols et agressions sexuelles

Robert, - Y...

Robert, partie civile, Y... Catherine, Y... Danielle, Y...

pour vocation affichée d'exposer une thèse (celle de Robert X...) qui nie l'existence des chambres à gaz et celle de l'extermination entreprise dans les camps de concentration ou elle avait lieu", "que

Robert, - Y... Gilbert, - Z...

Bernard, Robert X... et E... D... n'ait été établie ; qu'en conséquence, les faits d'abus de confiance reprochés à MM. Bernard, Robert X... et E...

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère Chambre Civile N° RG 25/00671 - N° Portalis DBVG-V-B7J-E4X7 S/appel d'une décision du TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

Ruyssen conseillers de la chambre, M.

en faveur de l'Union Comptable en 1992 pour faire courir le délai de prescription, notamment, à compter de cette date, la chambre d'accusation a violé à nouveau les textes susvisés " ; Sur le second

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 15 décembre 1994, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'entrave

de l'instruction qui s'est prononcée le 15 mars 2001 était composée de Sylvette Claude-Mizrahi et de Robert Jaouen, conseillers assesseurs ; " alors que, la chambre de l'instruction appelée à se prononcer