et qu'il n'y avait aucune fissure qui résultait des flèches ponctuelles, la cour d'appel, qui a retenu, à bon droit, qu'à défaut d'atteinte à la solidité ou à la destination de l'ouvrage, cette demande

X..., s'est emballé et, pénétrant dans un herbage voisin, a provoqué l'affolement du cheval Flic de l'Aff qui s'est blessé et n'a plus été en mesure de participer à des compétitions ; que ses propriétaires

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Quinte Floche, société à responsabilité

décision sur des motifs hypothétiques ou dubitatifs ; que pour décider que le désordre résultant de la déformation des poteaux ne relevait pas de la garantie décennale, la cour d'appel a estimé qu'un fléchissement

ce dernier pour le "développement" des ventes n'avait pas été probant ; qu'en décidant le contraire, au motif inopérant tiré de ce qu'avant l'engagement du salarié, l'entreprise aurait connu un fléchissement

gendarmes il a déclaré qu'il battait son maïs et était rentré chez lui vers 17h30, 18h (le chien ayant été tué vers 16h30), alors que devant le tribunal de police il a déclaré qu'il était allé à La Flèche

QUI LUI A LOUE UNE GRUE, D'UNE FORCE DE VINGT TONNES, ET LE GRUTIER FLOCH, CHARGE DE LA FAIRE FONCTIONNER ; QU'AU JOUR CONVENU, LE CONTREMAITRE JEANNES ET L'OUVRIER GUTIN PREPOSES DE LA SOCIETE GUEGUEN

l'employeur de rapporter la preuve d'éléments objectifs justifiant cette différence ; qu'après avoir relevé que Mme Y... aurait dû être classée cadre dès son embauche en 2004 et qu'elle avait subi un fléchissement

société civile immobilière Antarès (la SCI) a confié la construction d'un entrepôt avec deux mezzanines à la société Continental immobilier d'entreprise (Continental) ; que la SCI, constatant un fléchissement

antérieurement à la conclusion du bail, tout en constatant que, dans son rapport, l'expert judiciaire avait conclu que « l'origine du désordre provient d'un sous-dimensionnement de la charpente qui a fléchi

en effectuant une manoeuvre de levage et qu'il avait reconnu dans une lettre à son employeur en date du 17 novembre 1995 que "I'expérience du métier qu'il avait lui interdisait une manoeuvre de la flèche

que le médecin consultant désigné par la Cour ; que, selon les symboles normalisés de notation des résultats d'audiogrammes, l'absence de réponse à une fréquence herzienne est matérialisée par une flèche

caractère de contrats saisonniers et qu'ainsi il y aurait abus de qualificatif, sans constater que la société Scaex base de Loriol connaissait, lors de la reconduction du contrat, courant août, le fléchissement

le pourvoi formé par Mme Josiane X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de la société Auto industrie Le Floch

Une flèche part immédiatement après "le" vers l'encadré "date de création", la cour d'appel a considéré qu' "il s'en déduit que les deux dates, qui auraient dû être identiques, sont, sans explication aucune

Des fissures avec déformation du plafond dans les chambres du premier étage et un fléchissement du sol de la chambre aménagée dans les combles étant apparus après leur emménagement, les acquéreurs ont,

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit : 1°/ de la société des Transports Floch

Jean-Claude X..., titulaire du brevet numéro 83-18.988, ayant pour objet une munition pour arme de chasse de type balle flèche, et de la marque X..., enregistrée sous le numéro 1.363.797, déposée pour

relative à des pratiques mises en œuvre dans le cadre du marché de la restauration de la flèche de la cathédrale de Tréguier

le désordre est suffisamment grave pour compromettre la solidité de l'édifice ou pour rendre l'immeuble impropre à sa destination ; qu'en l'espèce, après avoir constaté les conséquences dues au fléchissement