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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6347ac7129ffd2adfff4f463
12 octobre 2022
12 octobre 2022
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2200820_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 février 2022, le Parc zoologique et de loisirs de Thoiry demande, représenté par Me Marchand, au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui
Source officiellecr
ée en première instancec/Florence X
6137259fcd5801467741f47f
28 mai 1998
28 mai 1998
Florence, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1997, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importation en contrebande de marchandise
Source officielleChambre 4-5
69cf7070cdc6046d47f528b2
2 avril 2026
2 avril 2026
[A] [Q] Représentant : Me Christophe MARCIANO, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.U. [1] Représentant : Me Christophe MARCIANO, avocat au barreau de TOULOUSE Appelants S.A.S. [2] prise en la personne
Source officielleChambre 4-5
69cf7072cdc6046d47f528c0
2 avril 2026
2 avril 2026
[F] [B] Représentant : Me Christophe MARCIANO, avocat au barreau de TOULOUSE Société [1] Représentant : Me Christophe MARCIANO, avocat au barreau de TOULOUSE Appelants S.A.S. [2] prise en la personne
Source officiellecomm
613723cecd5801467740e6b1
11 décembre 2001
11 décembre 2001
Daniel Y..., domicilié via Zara n° 7, Florence (Italie), pris ès qualités de liquidateur judiciaire du concordat préventif de la société italienne Vili Beni 1 C.
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afbc2ecdc6046d471dbe0e
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[B] [Q] – SELARL TRAJECTOIRE Administrateur Judiciaire [Adresse 3], Maître [V] [Z] Mandataire Judiciaire [Adresse 4] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afc4e7cdc6046d471e5670
11 juillet 2025
11 juillet 2025
, Avocat à BLOIS, substituant Maître PAGET, Avocat à PARIS, d'une part, En présence de : Maître [L] [P] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd59ccdc6046d471fac52
11 juillet 2025
11 juillet 2025
disposition au greffe le 11/07/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : [Adresse 1] [Localité 1] Comparant en personne, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f5b787c4000862f601
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Michèle CHOPIN, Conseiller Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2109465_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 octobre 2021, le Parc zoologique et de loisirs de Thoiry, représenté par Me Marchand, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a59
28 septembre 2001
28 septembre 2001
Se prévalant d'une clause attributive de juridiction au profit du tribunal civil italien de Pise puis de Florence, la société NUOVA CON-PEL a soulevé l'incompétence territoriale du tribunal de grande instance
Source officiellecomm
613720c3cd580146773ee2da
8 novembre 1988
8 novembre 1988
société PROMODIF, société anonyme, dont le siège est à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1986, par la cour d'appel de Paris (5e chambre section B), au profit de la société FLOREAL
Source officielleChambre commerciale 3-1
6a2107dfcdc6046d4708acf3
3 juin 2026
3 juin 2026
La société De la terre à la tasse a mandaté la société Bolloré Logistics pour organiser l'importation desdites marchandises.
Source officielle14e Chambre
6163122b615c943a65e043e3
11 janvier 2012
11 janvier 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00458
14 mai 2013
14 mai 2013
motivait le « retour ») ; que le 11 mars 2008, dans le cadre de ce litige concernant le prix des marchandises livrées depuis plusieurs années, la société FLORENCIA demandait à la Société BENIMEX INTERNATIONAL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0d88c25a97f0381f4dc4
25 novembre 2014
25 novembre 2014
La Sas Pram Invest, constituée le 14 mars 2005, exerce une activité de marchand de biens et a pour filiale depuis le 22 février 2010 la Sas Floreal Invest à hauteur de 40%.
Source officiellecr
61372690cd58014677426930
28 avril 1997
28 avril 1997
au-dessus de Patrick Y..., c'est-à-dire celui qui livre la marchandise en gros, il s'agit d'un certain Tony...j'ai vu plusieurs fois Tony à Lupino, à Bastia, je lui ai parlé; le trafic qu'il y a entre
Source officielle3ème chambre A
6a226257cdc6046d4739240a
4 juin 2026
4 juin 2026
Guillaume Brun d'Arre, désigné en qualité de juges commissaires suppléants Mme Florence Hahnlen et M.
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd18ecdc6046d471f52aa
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, Défendeur : SARL LA DIVA41 [Adresse 2] [Localité 2] Non comparante, d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officiellePage 3 sur 52